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Investir au Maroc

14100 mots 57 pages
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GUIDE DE L’INVESTISSEUR

Division des Etudes et de l’Information

Avril 2008

-2Division des Etudes et de l’Information

Table des matières
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES POUR S’INSTALLER AU MAROC

5

Entrée et installation des étrangers
Recrutement de salarié étranger au Maroc
Acquisition de biens immobiliers
Importation des effets personnels
Les comptes bancaires pouvant être ouverts par les étrangers

6
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7
8
9

DROIT DES SOCIETES ET FORMES D'IMPLANTATION AU MAROC

10

Les sociétés civiles
Les sociétés commerciales
 Société anonyme
 Société à responsabilité limitée
 Société en non collectif
 Société de participation
 Société en commandite simple
 Société en commandite par action
Les groupements d’intérêt économique
Immatriculation d’une succursale

11
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15
17

EMPLOI DE SALARIÉS MAROCAINS

18

LES COUTS DE FACTEURS DE PRODUCTION

20

Electricité
Eau à usage industriel
Produits énergétiques
Transport routier
Transport maritime
Transport aérien
Transport ferroviaire
Télécommunications
Taux des crédits bancaires

21

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES LIÉES À L’INVESTISSEMENTS

26

Démarches administratives de l’investisseur
Investissements à réaliser dans le cadre du régime conventionnel
Investissements à réaliser en dehors du régime conventionnel
Manuel des procédures liées à l’investissement

27
27
28
28

INCITATIONS FISCALES A L’INVESTISSEMENT

29

Mesures fiscales d’incitatives communes à toutes les secteurs

30

Mesures fiscales en faveur des opération mobilières et financières

33

Bourse des valeurs
O.P.C.V.M, OPCR, FPCT
Régime fiscale applicable aux Banques offshore:

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Avril 2008

-3Division des Etudes et de l’Information

Régime fiscale applicable aux Sociétés holding offshore

36

Mesures fiscales en faveur de l’export

37

Régime fiscale applicable aux zones Franches d’exportation

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    L’installation des premières banques fut encouragée par la réouverture du Maroc au commerce extérieur en 1822/1823, intervenant après une période de repli de 65 ans. Le Maroc vécut, en effet retranché sur lui-même entre 1757 et 1822. Les raisons en furent, d’une part les problèmes internes qui affaiblirent le pays (sécheresse de 7ans, épidémie de peste, famine, guerres tribales…) et d’autre part les conflits qui accaparèrent l’Europe (révolution françaises, guerres napoléoniennes). L’avènement du Sultan Moulay Abderrahmane, en 1822, marqua un tournant dans les relations avec les pays européens comme le dénotent les différents traités signés avec eux : 1823 avec le Portugal, 1824 avec l’Angleterre ; 1825 avec la Frances.….

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    L’EMPLOYABILITE DES JEUNES AU MAROC Remerciements : Je tiens, tout d’abord, à remercier l’Université de Barcelone et tous les Organisateurs et les Organisatrices de cette Conférence LINKING-MED-GULF de m’avoir invitée au nom de notre association AFEM pour participer à donner mon exposé intitulé : L’EMPLOYABILITE DES JEUNES AU MAROC ET DANS LA REGION NORD 1-Introduction : 3 L'emploi constitue la principale forme d’insertion sociale, le plus sûr facteur d'amélioration des conditions de vie et de prévention contre les risques de pauvreté et de vulnérabilité et le révélateur le plus approprié pour évaluer le niveau de cohésion sociale dans un pays.….

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    Le financement des activités économique est difficile, le développement est donc compromis. 2) D’une manière générale, les ménages tendent à réduire leurs dépenses (dans la mesure du possible) et ils préfèrent épargner l’argent qu’il leur reste plutôt que de l’investir. Ils « dépensent moins qu’ils ne gagnent, et investissent moins qu’ils n’épargnent ». Pour ce qui est des sociètés non financières, c’est le contraire.….

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    Invest in Tunisia Tunisieà partager Performances 5 6 8 La Tunisie en bref Une économie performante et compétitive La Tunisie, au carrefour des continents 10 Une société de savoir 12 Une infrastructure dense et moderne 14 Un environnement favorable aux affaires 16 Un site propice à l’investissement 18 Un pays où il fait bon vivre 20 FIPA-Tunisia Bizerte Tabarka Béja Jendouba Zaghouan El Kef Siliana Enfidha Kairouan Kasserine Sidi Bouzid Sfax Gafsa Skhira Gabès Tozeur Kébili Mednine Tataouine Djerba Zarzis El Djem Sousse Monastir Mahdia Tunis Kélibia Nabeul Hammamet Principales villes Autoroutes Ports Chemins de fer Aéroports Routes nationales Danemark Irlande Grande Bretagne Pays Bas Belgique Pologne Allemagne République tchèque Autriche Hongrie Lettonie Lituanie Biélorussie Ukraine Roumanie Bulgarie Grèce….

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