Isa 501

Pages: 16 (3904 mots) Publié le: 9 septembre 2013
ELEMENTS PROBANTS – CONSIDERATIONS SUPPLEMENTAIRES SUR DES ASPECTS SPECIFIQUES

NORME INTERNATIONALE D’AUDIT 501 ELEMENTS PROBANTS – CONSIDERATIONS SUPPLEMENTAIRES SUR DES ASPECTS SPECIFIQUES
(Applicable aux audits d’états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009)
SOMMAIRE Paragraphe Introduction Champ d’application de cette Norme ISA............................................................... Date d’entrée en vigueur .......................................................................................... Objectif .................................................................................................................... Diligences requises Stocks....................................................................................................................... Procès et litiges ......................................................................................................... Informations sectorielles .......................................................................................... Modalités d’application et autres informations explicatives Stocks....................................................................................................................... Procès et litiges ......................................................................................................... Informations sectorielles .......................................................................................... A1–A16 A17–A25 A26–A27 4–8 9–12 13 1 2 3

La Norme Internationale d’Audit (International Standard onAuditing, ISA) 501, « Eléments probants – Considérations supplémentaires sur des aspects spécifiques », doit être lue à la lumière de la Norme ISA 200, « Objectifs généraux de l’auditeur indépendant et conduite d’un audit selon les Normes Internationales d’Audit ».

ISA 501

CNCC-IRE-CSOEC juin 2012

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ELEMENTS PROBANTS – CONSIDERATIONS SUPPLEMENTAIRES SUR DES ASPECTS SPECIFIQUESIntroduction
Champ d’application de cette Norme ISA 1. Cette Norme Internationale d’Audit (International Standard on Auditing, ISA) traite de la prise en compte par l’auditeur, lors de l’obtention d’éléments probants suffisants et appropriés conformément à la Norme ISA 3301, la Norme ISA 5002 et aux autres Normes ISA concernées, de certains aspects particuliers touchant aux stocks, aux procès et litigesimpliquant l’entité et à l’information sectorielle dans le cadre d’un audit d’états financiers.

Date d’entrée en vigueur 2. Cette Norme ISA est applicable aux audits d’états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009.

Objectif
3. L’objectif de l’auditeur est de recueillir des éléments probants suffisants et appropriés concernant : (a) (b) (c) l’existence et l’état desstocks ; l’exhaustivité du recensement des procès et litiges impliquant l’entité ; et la présentation des informations à fournir concernant l’information sectorielle conformément au référentiel comptable applicable.

Diligences requises
Stocks 4. Si les stocks sont significatifs au regard des états financiers, l’auditeur doit recueillir des éléments probants suffisants et appropriés sur leurexistence et leur état : (a) en étant présent à la prise d’inventaire physique des stocks, à moins que ceci soit irréalisable, afin : (Voir par. A1–A3) (i) d’évaluer les instructions et les procédures définies par la direction pour enregistrer et contrôler les résultats de la prise d’inventaire physique des stocks de l’entité ; (Voir par. A4) d’observer l’application des procédures de comptageétablies par la direction ; (Voir par. A5) d’inspecter les stocks ; et (Voir par. A6) de tester des comptages ; et (Voir par. A7–A8)

(ii) (iii) (iv) (b)

en mettant en œuvre des procédures d’audit sur les documents d’inventaire finaux pour déterminer s’ils reflètent avec exactitude les résultats du comptage des stocks.

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Norme ISA 330, « Réponses de l’auditeur aux risques évalués »....
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