Iso cei directives partie 1 (procédures pour les travaux techniques) (2011 8ème éd) (1)

Pages: 130 (32372 mots) Publié le: 25 mars 2012
[pic]T:\Amandine\Traduction\31223FR\Documents d'aide\ISOCEI Directives, Partie 1 (Procédures pour les travaux techniques) (2004, 5 ème ed.) (format Word).doc© ISO/CEI 2011 – Tous droits réservésDirectives ISO/CEI, Partie 1 18 Procédures pour les travaux techniquesProcedures for the technical workProcédures pour les travaux techniquesF2004-02-4(50) ApprobationISO/CEIISO/CEI 2011ISO/CEI 2011ISO/CEI 2011ISO-CEI_2001_(F). 1Heading 2Heading 1 02 STD Version 2.1c250 4O:\Tools\ISOIEC Directives\5th edition - 2004\Part 1 - 5th ed - 2004\Templated Directives ISO-CEI - Partie 2 -Ed5- version française.doc

Directives ISO/CEI, Partie 1

ISO/IEC Directives, Part 1


Procédures pour les travaux techniques

Procedures for the technical work

Huitième édition, 2011|Organisation internationale de normalisation |Commission électrotechnique internationale |
|1, chemin de la Voie-Creuse |3, rue de Varembé |
|Case postale 56 |Casepostale 131 |
|CH-1211 Genève 20 |CH-1211 Genève 20 |
|Téléphone : +41 22 749 0111 |Téléphone : +41 22 919 0211 |
|Téléfax :+41 22 733 3430 |Téléfax : +41 22 919 0300 |
|E-mail : central@iso.org |E-mail : inmail@iec.ch |
|Web : http ://www.iso.org |Web :http ://www.iec.ch |


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Sommaire


1 Organisation et responsabilité pour les travaux techniques 1
1.1 Rôle du bureau de gestion technique 1
1.2 Groupes consultatifs auprès du bureau de gestion technique 1
1.3 Travaux techniques communs 2
1.4 Rôle du Secrétaire général 2
1.5 Création des comités techniques 3
1.6 Création des sous-comités 4
1.7 Participation aux travaux des comitéstechniques et des sous-comités 5
1.8 Présidents des comités techniques et des sous-comités 6
1.9 Secrétariats des comités techniques et des sous-comités 7
1.10 Comités de projet 9
1.11 Comités de rédaction 9
1.12 Groupes de travail 9
1.13 Groupes ayant des fonctions consultatives auprès d’un comité 11
1.14 Groupes ad hoc 11
1.15 Liaisons entre comités techniques 11
1.16 Liaisons entrel'ISO et la CEI 12
1.17 Liaisons avec d'autres organisations 12

2 Élaboration des Normes internationales 14
2.1 L'approche par projet 14
2.2 Stade préliminaire 17
2.3 Stade proposition 17
2.4 Stade préparation 19
2.5 Stade comité 19
2.6 Stade enquête 21
2.7 Stade approbation 22
2.8 Stade publication 23
2.9 Maintenance des normes 23
2.10 Rectificatifs techniques et amendements 23
2.11Autorités de mise à jour 25
2.12 Organismes d’enregistrement 25
2.13 Droits d'auteur 25
2.14 Référence à des dispositions faisant l’objet de droits de propriété (voir aussi Annexe I) 25

3 Élaboration d’autres livrables 26
3.1 Spécifications techniques 26
3.2 Spécifications accessibles au public/Spécifications publiquement disponibles (PAS) 27
3.3 Rapports techniques 27

4 Réunions 27...
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