Justice, de l'apparence au mercantilisme juridique

Pages: 13 (3051 mots) Publié le: 3 septembre 2013
Justice: De l'apparence au mercantilisme juridique. Écrit en octobre 1995 et reviser en octobre 2008.
19 juin 2012, 21:47
JUSTICE:
DE L'APPARENCE
AU MERCANTILISME JURIDIQUE













Par : Christian Payeur, libre penseur.


Écris en Octobre 1995 et revu en octobre 2008.



L'administration de la justice, de nos jours, est profondément influencée pardes activités mercantiles qui, à mon sens lui est très préjudiciable.

La justice est-elle proportionnelle, voire même aliéné, à la capacité de payer, de négocier et de transiger?

Les tribunaux seraient-ils entrain d’actualiser des valeurs qui sont secondaires et même tertiaires à la justice?

Les procureurs, véhicule de la justice, qui déambulent dans les tortueux chemins de la loi etde la procédure, encadrez par les grands gardes fous que sont nos juges, sont tous sensés empêcher les individus et les sociétés de sombrer dans des dédales hors du chemin tout tracé d'avances par les grandes lumières éclairantes du haut législateur. Mais qu'en est-il dans les faits?

Quelle merveille que les droits sociétale et individuel. Quel merveilles que cette institution de haut calibre.Mais encore faut-il pouvoir être représenté…adéquatement… par un avocat, qu'un juge veuille bien entendre la cause et prendre la responsabilité de la décision, que les procédures permettent d'être entendu rapidement sans que d'autre procédure ou des coût exorbitants viennent empêcher ou retarder insidieusement la justice de s'exercer...

Mais encore qu'on puissent avoir confiance que notreavocat fera son travail comme il se doit, sans que nous soyons un des pions d'un échiquier de rapport de force qui ne nous concerne pas et dont nous n'avons aucune conscience.

Difficile à vérifier que tout cela quand on est un néophytes en matière de droit ou un client en droit de s'attendre à une défense pleine et entière et qu'on fait une confiance quasi aveugle dans le système de justice,tout ces rouages et tout ces représentants.


1. QU'EST-CE QUE LE MERCANTILISME JURIDIQUE?


J'ai appelée le mercantilisme juridique la dimension distinctive du droit qui fait que tous gestes légaux, actions ou activités juridiques ont un prix. Avant tout, ce sont des actes qui nécessitent des paramètres et des critères à caractères financiers. Donc on peut dire que les différents acteursrecherchent des profits maximaux et une dépense minimale à l'intérieur de l'exercice de leurs fonctions. Dans la mesure ou ces critères sont prépondérant, plutôt que de présenté les faits de manières à ce qu'une justice réelle soit rendu on favorisera ce qui peut être le plus rentable, financièrement ou autrement…. C'est à dire, peu importe la vérité, ce qui importe c'est de gagner des causes.Donc on peut facilement observer, aussi, que, pas d'argent ou de valeur négociable - au sens large - pas d'acte juridique ou peu d'acte juridique qui vise à rendre compte d'une justice réelle ou d'une apparence de justice pour le moins.

Ce mercantilisme juridique revêt plusieurs formes. Elles sont parfois très difficiles à circonscrire et surtout à prouver. Il serait intéressant de fairedes recherches sur les situations juridiques versus les accusations portées; les sentences et les décisions rendues et la conjoncture du moment entre les intérêts réelles et apparent des procureurs.

Dans une société aussi démocratique que la nôtre on taxera souvent l'expression de ce constat de farfelu, d'hypothétique et son auteurs de paranoïaque. Attitude tout à fait compréhensible étantdonné les enjeux financiers et d'intérêt, extrêmement significatif, qui y sont mit en perspective par cette argumentation et par cela même, menacer.

D'une part, je peux dire, sans crainte, que ce mercantilisme se caractérise, dans ses différences inévitables, par une plus ou moins grande capacité d'acquérir la possibilité de payer, ou de transiger des valeurs par différent mode, d'un client...
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