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Justinien

1109 mots 5 pages
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Les racines romaines du droit de la propriété dans le code civil

Définitions des termes importants :

Institutes de justinien :

C'est un manuel de droit contenant les législations romaines.
Composé par justinien et une commission de trois membres : - Tribonien Théophile et Dorothée
Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions )

Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains accordé au christiannisme. Ce travail juridique à largement influencé notre code civil.
Le droit successoral dans le CIC => Si l'acceptation et la renonciation à succession sont conservées, les héritiers se voient accorder le droit d'inventaire, limitant leur contribution au passif successoral à concurrence de l'actif (cette règle figure aujourd'hui encore dans le droit successoral français).

Les digeste : est un receuil méthodique d'extraits des opinions et des sentences des juristes romains sous justinien. = Le code justinien
Pandectes : le nom grec de digeste = le code justinien

Les institutes : Sont les manuels d'enseignement du code justinien

Justinien : 527/565

Les institutes sont l'équivalent d'un manuel pour étudiants sur l'ens. Des questions du droit romain.
Et à pour but de rendre accessible le droit romain et de le faire connaître à tous .

Usufruit : est le droit de se servir d'un bien appartenant à autrui. Le droit de jouir de quelques chose dont un autre à la propriété.

Le droit Romain : Système juridique de la Rome antique
Considéré comme le premier système juridique de l'histoire
La législtation romaine préservée par le code de justinien devienta base de procédure juridique.
Droit appliqué un peu partout dans l'europe occidentale.
Nombreux codes civils des états modernes ont été inspirés par le droit romain notamment dans le

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