L1 Droit Civil

Pages: 135 (33521 mots) Publié le: 28 septembre 2014

Droit Civil

Monsieur Donnier, bibliographie : Code civil 2014, LexisNexis ; Malaurie Droit civil des personnes et des incapacités, édition Dephrenois. Teyssié, droit des personnes. Revue : la semaine juridique, le recueil Dalloz…
Mercredi 11 Septembre :
Préambule :
Thèse initiale : Le droit est l’objet d’une connaissance certaine, connaître le droit, connaissance de droit, pas de règlemais de connaissances concrètes, chose juste, quelque chose qui s’incarne dans une réalité, discernés dans les choses ce qui est juste. Le droit est toujours une chose concrète, matériel, défini. Le droit c’est ce que dit le juge, et le juge dit ce qui est dû à une personne, approche judiciaire, le juge tranche dans un litige, et réparti entre les personnes. Le droit n’est pas la loi, la loi c’estune règle de conduite, de comportement, « Tu ne voleras pas » règle de comportement, celui qui vole, sera condamné : ça c’est une règle de droit car sanction prison, la loi ou les règles de droit, détermination du droit est l’objet d’une connaissance certaine, le droit est une œuvre humaine, les hommes font le droit, le droit n’est pas une réalité extérieure. Création humaine. Toute sociétésécrète un droit, la société politique a pour droit civil. On ne peut pas connaître tous les rapports sociaux et ce fait tout le droit. Le droit n’est pas une simple déduction de la loi, cas de la loi injuste… Le droit doit sortir du fait, adage latin : le droit naît du fait, pour connaître le droit il faut savoir le fait, qui est d’une part une chose, et les relations qui se nouent entre les personnes àpropos de ce fait disputé. Approche de la vérité. Droit connaissable ou inconnaissable ? Paradoxe. Jus (droit dans sa vérité, dû à autrui, matériel…) ou Judicium (droit dit, jugement, connaissance certaine, c’est une approche du jus, du droit) Il faut confronter les dialogues, les opinions.
Jeudi 12 Septembre
Intro :
Le droit est une qualité particulière qui est possible de discerner deconnaitre. Le droit inscrit est dit droit naturel, ce droit naturel n’est pas un ensemble de règles de principes, c’est l’essence du droit, c’est la vérité du droit. Une règle est un outil pour faire du droit. Le droit est naturellement juste. Ce droit naturel, il est dans les choses mais il est caché tant qu’il n’est pas dévoilé, dit par le juge, le droit naturel n’apparait qu’à partir du moment oùil est dit, où il est posé par une autorité apte à le prononcer, à le poser, le droit naturel devient alors du droit positif. Le droit positif est le droit naturel dit par une autorité.
Le droit positif à 2 fonctions : celle de précision, de détermination (ex : majorité) et celle de proclamation du droit naturel, le droit positif fait connaitre ce qui est naturellement juste, cette doublefonction est remplie par une autorité dite de droit, il faut qu’existe une autorité apte à le dire. Une telle autorité existe dans toute société ou dans toutes les sociétés parfaites, qui disposent en elle-même des moyens de finalités, c’est le cas des Etats. Les Etats sont des sociétés politiques dans lesquelles sont reconnus des autorités aptes à dire le droit. De même pour l’international, lacommunauté des nations n’a pas d’autorités communes, juste des négociations, il n’y a plus d’autorités commune de droit reconnu par l’international, il y a alors le droit civil, c’est-à-dire le droit propre à un Etat. Il existe donc un droit civil français, qui s’est constitué parallèlement à l’Etat et qui s’exprime dans différents instruments, des missions de justice (jurisprudence), des opinionsd’auteur (la doctrine), des lois regroupés ordonnés dans des Codes et tout particulièrement dans le Code Civil. Ce droit civil propre à la France a des caractéristiques, et a une formation particulière.
I- Les caractères du Droit Civil
Le droit Civil a une raison d’être qui est d’attribué à chaque membre de la société politique ce qui lui est dû en politique. Pour qu’il y est une société juste, il...
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