L1 droit histoire du droit, cours 1
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Introduction à l’Histoire du Droit 10/09/12 Intro Hi D C .1Nous étudierons ici l’évolution et les sources du Droit, sur 20 siècles, de la création de Rome au code civil.
Le Droit né à Rome. C’est une technique à caractère parcellaire.
Le Droit positif est le Droit applicable, qui est aujourd’hui appliqué dans les tribunaux.
Y a-t-il encore une place pour un enseignement historique du Droit ? Voltaire se posait la question au 18e siècle. Il la mettait en scène dans une de ses pièces : Dialogue entre un plaideur et un avocat : « Je suis de Paris et on m’a fait étudier pendant 3 ans les lois oubliées des l’ancienne Rome, ma coutume me suffirait s’in n’y avait pas dans notre pays 144 coutumes différentes. »
Essaie sur les mœurs : « L’empire Romain mérite notre attention car les Romains étaient les législateurs et maitres de lois qui sont encore en vigueurs. »
La 1ere vertu du Droit Historique est de nous apprendre le relativisme : aucun système juridique est immortel.
En Mésopotamie, Babylone (Irak actuel) a été rédigé le 1er code de loi, vers 1750 Av J-C : Code Hammourabi (du Roi de l’époque). Gravé sur une pierre noire et actuellement exposé au Louvre. Il est le 1er système juridique écrit.
Les juristes sont incités à la modestie, par le Droit qu’ils appliquent tous les jours ; Ce que nous pratiquons ne représente pas un modèle essentiel : la jurisprudence, la cours de cassation, le conseil constitutionnel… Ce n’est pas l’essentiel. Le plus important c’est « l’esprit du Droit » (pensée des Lumières, ouvrage de Montesquieu, Esprit du Droit.
Connaitre l’héritage du Droit est porteur : savoir d’où l’on vient, où on veut aller est essentiel dans un monde où le manque de recul abouti à une désinformation.
L’Histoire montre que le Droit n’est pas un simple exercice comptable. C’est aussi la mémoire. Son histoire permet de penser l’avenir sans forcement l’orienter.
I. La matrice Romaine
Nous allons commencer par l’étude de 3 grandes