L1s2 droit
Introduction
Notions fondamentales de droit civil
* Notion : C’est l’idée que l’on se fait de quelque chose. Le dictionnaire nous renvoie à Concept. Cela signifie la représentation générale et abstraite d’un objet ou d’un ensemble d’objets. Notre cours sera un cours de concept qui va nous inciter à retenir une approche générale, théorique. On s’intéresse moins, au semestre 1, au concept de preuve. On s’attachera aux concepts eux-mêmes, leur définition. On va utiliser les articles du Code Civil dans un seul but : comprendre la notion elle-même, éclairer le concept. On sera dans une perspective moins descriptive, on va procéder plutôt à un travail d’analyse de la notion. * Fondamentales : Les notions devront avoir une importance particulière. C’est aussi le fondement, la base. Les notions seront au fondement du droit civil. Les notions les plus générales sont les fondations du droit civil. Elles constituent la « colonne vertébrale » du droit civil. * Droit civil : C’est l’ensemble des règles du droit privé normalement applicable aux rapports privés entre les personnes. Le droit privé est aussi appelé droit commun. L’ensemble des autres disciplines constitue des matières spécifiques propres à des actions particulières (droit du travail), à des personnes particulières (droit commercial), etc. Le droit civil, lui, est plus général.
De façon très concrètes, nous aborderons le droit des personnes, le droit familial, le droit des obligations, le droit des biens et me droit des successions. Ces matières constitueront la toile de fond de notre cours.
Bilan : Nous allons traiter des concepts au fondement du droit civil dans les matières évoquées ci-dessus, dans quoi, nous allons chercher ces notions fondamentales.
L’ouvrage de référence pour un civiliste est le Code Civil. Dès le début des études : cours de Code Civil. Il faut se familiariser avec le Code Civil.
A-t-on conservé le même esprit qu’en 1804, rapport au