La bonne foi

38706 mots 155 pages
BONNE FOI

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BONNE FOI par Philippe le TOURNEAU Professeur émérite de la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I et Matthieu POUMARÈDE Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I

DIVISION
Généralités, 1-21. SECT. 1. – Bonne foi et interprétation du contrat, 49-63.
ART. 1. – LA BONNE FOI STATIQUE (LA DÉTERMINATION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES), 50-57. § 1. – La bonne foi, directive d’interprétation des contrats, 51-53. § 2. – La bonne foi, support de l’interprétation créatrice, 54-57. ART. 2. – LA BONNE FOI DYNAMIQUE (DE L’INTERPRÉTATION À LA MODIFICATION DU CONTRAT), 58-63.

CHAP. 1. – La bonne foi dans la formation du contrat, 22-47. SECT. 1. – Bonne foi et pourparlers, 23-39. ART. 1. – LE DEVOIR DE LOYAUTÉ, 25-37. § 1. – La bonne foi lors de l’entrée en pourparlers, 27-29. § 2. – La bonne foi lors de la conduite des pourparlers,
30-31. § 3. – La bonne foi lors de la rupture des pourparlers, 32-37. ART. 2. – LE
DEVOIR DE CONFIDENTIALITÉ,

38-39.

SECT. 2. – Bonne foi et comportement des cocontractants, 64-110.
ART. 1. – LES MANIFESTATIONS DE LA BONNE FOI, 65-97. § 1. – Le devoir de loyauté, 68-74. § 2. – Le devoir de coopération, 75-97. ART. 2. – LE
JEU DE LA MAUVAISE FOI,

SECT. 2. – Bonne foi et conclusion du contrat, 40-47.
ART. 1. – L’AVÈNEMENT D’UNE OBLIGATION PRÉCONTRACTUELLE D’INFORMATION, 42-45. ART. 2. – LES LIMITES DE L’OBLIGATION D’INFORMATION, 46. ART. 3. – LES
PRÉCONTRACTUELLE

98-110.

§ 2. – Les conséquences de la mauvaise foi, 102-110. CHAP. 2. – La bonne foi dans l’exécution du contrat, CHAP. 3. – La bonne foi postcontractuelle, 111-113. 48-110.

SANCTIONS DE L’INEXÉCUTION DE L’OBLIGATION PRÉCONTRACTUELLE D’INFORMATION, 47.

§ 1. – La présomption de bonne foi, 99-101.

BIBLIOGRAPHIE
A. BÉNABENT, Les obligations, 11e éd., 2007, Montchrestien. – J.-L. BERGEL, Théorie générale du droit, 4e éd., 2003, Dalloz. – R. BEUDANT et P.

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