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Avant propos

Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières est fréquemment interrogé par les dirigeants des sociétés faisant appel public à l’épargne quant aux obligations d’information auxquelles ils sont tenus ainsi que sur les mesures et les précautions à prendre pour réunir les meilleures conditions de production et de diffusion de l’information. L’élaboration de ce guide de communication financière a pour principal objectif de reprendre de manière didactique l’ensemble des obligations qui incombent aux émetteurs en matière d’information ainsi que de promouvoir les meilleures pratiques en matière de communication financière. C’est un outil de travail précieux qui s’adresse non seulement aux émetteurs et aux professionnels du marché mais également aux investisseurs. Cette version est une mise à jour de l’édition parue en 2006, rendue nécessaire par les nouveautés légales et réglementaires introduites en matière d’information périodique. Cette version traite également de l’information relative aux opérations financières. Le présent guide est téléchargeable depuis le site du CDVM à l’adresse suivante : www.cdvm.gov.ma

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www.cdvm.gov.ma

Sommaire

INTRODUCTION .....................................................................................................................................................4 CONDITIONS GENERALES DE L’INFORMATION...............................................................................................5 OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFORMATION ..................................................................................................8 Information occasionnelle ....................................................................................................................................8 L’APPEL PUBLIC A L’EPARGNE .......................................................................................................................8 LES OFFRES