La constitution

Pages: 2 (490 mots) Publié le: 14 décembre 2012
La constitutiôn etai avan tout concue comme etant un moyen d'organiser l'etat , et ce seul moyen devait suffire a garantir les droits et liberter , ex: a partir du moment ou ont met en place uneseparation des pouvoir , sa devait garantir la democratie , et pendant longtemp dans l'histoire francaise ont. Arete u que cet element la , puis on s'est rendue compte que sa suffisait pas pour garantirles droit et les liberter et qu'il fallait egalement dans le texte de la constitution, garantir les droit fondamentaux , a partir de ce moment la on a reelement garantis le respect des droits .
Encorefaut il faire respecter les droit fondamentaux :
Le moyen pour les faires respecter c'est le ***
En france le juge constitutionnel sanctiońe toute atteinte au droit fondamentaux , il peut meme etresaisie aujourdui par les particulier pour sanctionner cet atteinte
Aujourdhui il y'a deux signification importante lies a la constitution .

SECTION 1)
La distinction entre la notion deconstitution materielle et la notion de constitution formelle :

A) la constitution au sens materiel
Le contenue meme de la constitution c'est l'ensemble des regle juridique qui regle l'etat , quelquesoit leur forme .

1- la conception de depart : statut de l 'etat
C'est des regles..

2- la conception recente : lies au statut des citoyen
L'idee c'est que les citoyen eu meme dispose des droitpolitique economiQue et sociaux, ils sont generalement reconnu pour le cas francais, dans le preambule de la constitution . Le texte essentiel : les droit de l'homme 1789
Ces droit fondamentaux n'ontpas tjs fait partie integrante de la constitution .les droit fondammentaux avait la meme valeur que la constitution.ici ce sont les gourvernes qui sont viser et non les gouvernant , ce sont lescitoyens et non les institutions politique . On parle plus de constitution politique mais sociale . Si on tient compte de la matiere de constitution, on definit la constitution par sa matiere , son objet...
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