Séance n°3 - La Constitution

Charles de Gaulle a dit: «Une constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique. »
Une Constitution, est la loi fondamentale d'un État qui définit les droits et les libertés des citoyens ainsi que l'organisation et les séparations du pouvoir politique. Elle précise l'articulation et le fonctionnement des différentes institutions qui composent l’État. Le terme de Constitution apparait dans notre langue dès le XII siècle dans le domaine religieux où il désigne la règle d'organisation d'un monastère. Au XIII siècle, le terme de Constitution prendra alors le sens moderne. C’est-à-dire celui du document écrit qui fixe les règles juridiques obligatoires. Dans cet extrait de Théorie pure du droit, écrit par Hans Kelsen on se rend compte que la Constitution ne se présente pas sous une seule forme.
Quelles sont alors les différentes formes de la Constitution? Comment Hans Kelsen définit-il le terme de Constitution? Pour répondre au problème posé, nous étudierons dans un premier temps la Constitution au sens matériel. (I) Dans un second temps nous pourrons alors étudier la Constitution au sens formel. (II)

I. La Constitution au sens matériel.

A. Constitution matérielle et coutumière. Kelsen nous dit qu'au sens matériel, une Constitution «se compose pour partie de normes légiférées et écrites», en effet, au sens matériel, la Constitution est l'ensemble des règles juridiques qui détermine l'organisation et le fonctionnement de l’État. De plus nous dit-il, elle se compose «pour partie de normes coutumières et non écrites». Pour parler de norme coutumière, il faut qu'il y ait une certaine ancienneté, une répétition, mais aussi une certaine constance dans l'usage de cette norme, enfin il faut qu'elle soit considérée comme obligatoire pour tous. Enfin Kelsen annonce que les normes coutumières peuvent être codifiées. La codification peut entrainer la transformation de la Constitution coutumière en Constitution écrire si elle