la constitution
Source : مدخل إلى القانون الدستوري
Auteur : محمد الرضواني
Pages : (49 – 87)
Fait par :
Après notre lecture approfondie de l’ouvrage, on a constaté que la constitution est définie par quatre concepts :
Le concept politique : Ce concept est lié à l’annonce française des droits de l’homme (1791-1789) qui a considéré dans l’article 16 que (Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assuré, ni la séparation du pouvoir déterminée, n’a pas de constitution).
Cette annonce a donné une définition a la constitution qui est lié au système politique qui assure les libertés individuelles, et limite le pouvoir du gouverneur. Donc la constitution est un outil qui fait passer le pouvoir de l’état au gouverneur.
Le concept juridique : la constitution d’après ce concept est un ensemble de règles juridiques qui détermine les manières de sélection des gouverneurs, et organise les pouvoirs généraux et leurs fonctions, en plus de ca elle détermine les libertés générales des citoyens.
Le concept formel : ce concept a été associé à la première constitution écrite comme la constitution de l’Amérique (1787), la France (1791). Selon ce concept, la constitution se définit par l’ensemble des règles juridiques qui organise le verdict ou d’autres. Ce concept est considéré comme étant une définition courte de la constitution. Et qui ne reconnut pas les coutumes constitutionnelles
Le concept matérialiste : la constitution est l’ensemble des règles qui organise le travail du pouvoir politique. Même s’il n’existe pas dans un document constitutionnel, ou un texte enregistré. Ce concept ne distingue pas entre la constitution écrite ou celle qui est inspirée de la coutume.
D’après tous ces concepts on peut proposer une définition compromis à la constitution qui est définis comme étant l’ensemble de règles spéciales qui se chargent de la gouvernance, et le fait de passer