La construction progressive du regime parlementaire britanique dissertations et mémoires
Il est issu de la féodalité, le grand conseil du roi, qui est une institution représentative dont le rôle initiale est de conseiller et aider le roi a trouver des ressources financière et rendre la justice.
A) Avènement de l'organe parlementaire.
Au 13eme siècle, la magnat carta en 1215 elle est la première limitation non coutumière des pouvoirs du roi. Principe du consentement a l'impôt ( le consentement du conseil devient obligatoire pour levée tout nouvel impôt). Consécration du droit de pétition.
Le grand conseil va prendre le nom de parlement et il va être élargit. A la fin du 13eme on parle de parlement modèle, assemblées composé de la grande noblesse, haut clergé, des représentant des comtés et des bourgs qui sont désigné par les habitants, représentant du moyen et bas clergé. Cette assemblées va se scinder en deux, chambre des Lords d'un coté (noblesse et clergé) et la chambre des communes de l'autre coté (représentant élu des autre catégories sociale ). Des le 14eme siècle on a la matrice du régime parlementaire. C'est à dire on a deux assemblées toute deux convoqué par le roi, elles représente les différences composante de la société et apporte au monarque leur assistante, notamment en consentant a l'impôt.
B) Avènement du parlement législateur.
Le parlement va acquérir la fonction législative et la monnayé. Il va combiner deux compétences, le droit d'autoriser la conception des recettes avec le droit de pétition. Il va s'octroyer une part du pouvoir législatif. La chambre des communes attire l'attention du roi sur telle ou telle question (une pétition). La chambre des Lords intervient soit elle refuse, soit elle l'a confirme. Dans l'hypothèse ou il y a un accord entre les deux chambre on ne parle plus de pétition mais de proposition de lois (de bile). Intervention du roi qui pourra soit refuser car il a un pouvoir de véto soit il l'accepte et dans ces cas transforme cette proposition en lois.