la contrefaçon un fléau en évolution

262 mots 2 pages
Devoir d'histoire page 75
1° Qui a voté la déclaration des droits de l'homme?Quand? La délaration des droitss de l'homme et du citoyen a était décretés par l'assemblée nationale dans les séances des 20,21,23,24 et 26 août 1789 et a était acceptés par le Roi.
2° Selon l'article 2, quels sont les droits naturels et imprescriptibles(immuables) de l'homme?

3° Quels sont les trois articles qui suppriment les privilèges et établissent l'égalités des droits?
Les trois articles qui suppriment les privilèges et établissent l'egalités des droits sont: l'article 3 car il dit que le pricipe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation, l'article 6 car il dit que la est l'expression de la voloné génerale et l'article 16 car il dit que toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée , ni la séparation des pouvoirs déterminée,n'a point de constitution.
4° Sous l'Ancien régime, qui possédait la souveraineté? D'après l'article 3,qui dois la détenir?
Sous l'Ancien Régime c'eatait le Roi qui possédait la souveraineté, dans l'article 3 sa exprime que le principe de toute souveraineté se réside essentiellement a la nation.
5° sous l'ancien Régime qui faisait la loi? D'après l'article 6, qui doit la faire?
Dans l'article 6 sa dit que la loi est l'expression de la volonté générale. L'article 6 dit aussi que tous citoyen ont droit de concourir personnelement, ou par leur représentants a sa formation.
6° Quel article proclame la liberté de culte? La liberté de presse?

7° quelle loi anglaise et reprise par l'article 7?

8° Quel article interdit la torture?

9° Classez les articles cités dans les questions 2 à 8
Egalités des droits:
Souveraineté de la nation:
Libertés:
Justice:

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