La contrefaçon

629 mots 3 pages

TPE

PBL: En quoi la société pousse t-elle au marché de la contrefaçon, quels en sont les effets, comment lutter contre ce phénomène ?

les différentes sortes de contrefaçon : - un marché ( offre/demande) - textiles - médicaments Les effets: - évolution de la consommation, effets sur la société - effets sur les entreprises - effets sur la santé

3)Lutter contre la contrefaçon: -La douane -politique contre la contrefaçon -historique de la contrefaçon

Les différentes sortes de contrefaçon :

a. Le textile:
Selon l'étude réalisée par le SESSI (Service des Études et des Statistiques Industrielles) 36,7% des entreprises du secteur textile sont victimes de la contrefaçon de leurs produits. Ce chiffre est d'autant plus important qu'il s'élève a 19,2% pour l'ensemble de l'industrie manufacturière.
La contrefaçon entrainerait une perte annuelle de chiffre d'affaires d'environ 6,3% soit une perte annuelle de 2800 emplois.

La contrefaçon est d'autant plus difficile à endiguer pour les marques qu'elles ont largement recours à la sous-traitance dans des usines parfois difficilement contrôlables, où le faux se mélange au vrai. Le sous-traitant ayant récupéré le matériel nécessaire à la fabrication de produits authentiques peut ainsi réimprimer et assembler des vêtements en toute illégalité pour lui-même ou pour un autre client. En délocalisant leur savoir-faire, les marques se sont ainsi elles-mêmes fragilisées. De plus, les jeunes, principaux clients de marques de sport, sont aussi les plus enclins à acheter des vêtements ou des chaussures contrefaites. Et pour entretenir encore la confusion, certains revendeurs facturent les contrefaçons au même prix que les vrais ! Ajoutons les rabais massifs consentis par les marques pendant les soldes, et le consommateur est perdu.
Difficulté supplémentaire, il est de plus en plus difficile de déceler les contrefaçons. Couramment, les produits sont exportés sans logo

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1 - Les conséquences pour l’économie et pour l'Etat Le chiffre d'affaires de la contrefaçon est estimé à 500 milliards d'euros dans le monde et coûte 200 000 emplois dans le monde dont 100 000 en Europe et 30 000 en France. On parle donc d’impact social c'est à dire l'action d'enlever des emplois aux entreprises légales. Le savoir-faire national est copié, souvent à l’extérieur du pays concerné (ici la France) ce qui conduit à la suppression de beaucoup d’emplois. De plus, d'après une étude KPMG pour l’Unifab, la France perd plus de 6 milliards d’euros.….

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Sans surprise, les faux vêtements de marque sont en tête des objets saisis. Les produits alimentaires et les médicaments contrefaits inquiètent particulièrement. N°1 : Vêtements 1,15 million de vêtements saisis en 2010. Des marques de luxe aux produits génériques, toutes les marques sont contrefaites N°2 : Soins du corps 800.000 parfums, crèmes... ont été saisis.….

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------------------------------------------------- LA CONTREFAÇON I) Introduction : La contrefaçon c’est quand on produit ou reproduit un bien qui est protégé par des droits. La contrefaçon se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Aujourd’hui la contrefaçon touche tous les domaines d'activité comme : la cosmétique, la joaillerie, l’informatique, la vidéo, le parfum, l’alcool, le textile, la maroquinerie et même le secteur pharmaceutique.….

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1/ Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle ( marque, brevet, droits d’auteurs ) par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose ( comme le plagiat ) sans en avoir le droit en faisant croire que le produit recopier est authentique. Aucun pays n’est épargné par la contrefaçon, elle touche principalement les secteurs industrielles (horlogerie, vêtements, accessoires de luxe, etc.) Voici les principaux agissements qui défini un objet contrefait : - Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire - Substitution de produits - Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui 2/….

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Les douanes ont saisi l'an dernier pour près de 1 milliard d'euros de produits de contrefaçon, en majorité en provenance de Chine, avec, en tête, les cigarettes, mais aussi les médicaments, a annoncé lundi 5 août la Commission européenne. Dans son rapport annuel, la Commission souligne que le nombre d'interceptions a été stable en 2012, à plus de 90 000, avec un nombre de produits saisis en forte baisse, à 39,9 millions, contre près de 115 millions en 2011. La valeur est restée très élevée, à quelque 992 millions d'euros. Depuis trois ans, le nombre d'interceptions de petits paquets envoyés par la poste ou par colis express a fortement augmenté, selon le rapport, parallèlement au développement des achats sur Internet.….

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LA CONTREFACON La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quels dangers la contrefaçon peut-elle faire encourir aux consommateurs et à l’économie d’un pays ? Pour répondre a cette question nous verrons dans une première partie, les dangers liés aux consommateurs et dans une seconde partie, nous indiquerons les dangers liés à l’économie d’un pays.….

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LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION La contrefaçon est une action de reproduire une œuvre artistique, littéraire, Industrielle au préjudice de son auteur. Dans un premier temps je vous présenterais, les articles contrefaits et contrefaisant, et les plus concernés pars la contrefaçon.….

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La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou en laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une forme de mauvaise qualité. Par la suite nous pourrons constater que plusieurs secteurs sont touchés. Les sanctions encourues, intérêts et les conséquences économiques dues à la contrefaçon. Partie économique :….

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Nom : Jean-baptiste N° candidat : Prénom : Lindsay | |Seconde Bac Pro | | |OBJET D’ETUDE |Première Bac Pro |X | | |Terminale Bac Pro | | Etablissement : [pic] 115, route des Petits Ponts - 93 290 Tremblay-en-France Tél. : 01.41.51.19.20 / Fax : 01.41.51.19. CCF EPREUVE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE SESSION 2014….

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Aujourd’hui la contrefaçon est de plus en plus évidente sur le marché européen. Elle touche tout type de biens, vêtements, technologies, médicaments . La contrefaçon, un fléau pour notre société. Les risques pour l'acheteur, le contrefacteur, les fabricants sont multiples, que devons-nous faire ? Nous verrons dans un premier temps le sens du terme « contrefaçon », les raisons qui la favorisent, dans un second temps les risques pour le client et l’entreprise et pour terminer mon dossier un cas concret avec un baladeur (Ipod) contrefait.….

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[pic] Plan Introduction Secteur d’activité : le secteur du textile au Maroc Cas : la société fil d’art Fiche technique Historique de la société L’activité principale : la fabrication Politique commerciale….

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Les équipements de téléphone mobile ; Les jouets et articles de sports ; Les parfum et cosmétique ; A- Qui sont les acteurs ? Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart de ces pays se trouvent sur le continent de l'Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59 % de produits contrefaits.….

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