la contrefaçon

2440 mots 10 pages
Thème des études de terminale

La contrefaçon:

Problématique : Contrefaçon : publicité commerciale ou perte de chiffre d'affaires ? Contrefaçon: amenée à encore se développer ou à se réduire ?

Introduction

La contrefaçon n'est pas un nouveau phénomène, elle s'est développée considérablement ces dernières années et concerne tous les domaines de l'industrie. En effet, elle représente environ 10% du commerce mondial.
La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.
Est-il possible arrêter cette pratique ? Qui lutte contre celle-ci ? Et comment ?

Dans une première partie nous verrons les acteurs de la contrefaçon, puis dans la deuxième partie nous aborderons les acteurs de la lutte anti-contrefaçon et leurs moyens de lutte.
(Source:http://www.b-i-infos.com/art_valentine_jejcic_chine_empire_contrefacon.php )

I) Les acteurs de la contrefaçon

A) Qu'est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.
Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant. Le contrefacteur (producteur), reprend quelques éléments d’un produit pour entraîner la confusion chez les acheteurs.
(source :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/contrefacon.htm )

B) Les contrefacteurs et leurs produits

(source: http://tpe-contrefacon.e-monsite.com/pages/les-reseaux-de-la-contrefacon.html)

On constate que parmi les produits saisis aux frontières de l'union européenne en 2008, la Chine est le pays d'origine qui est le

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