La Contrefa On Et Ses Cons Quences Mrn

1312 mots 6 pages
La contrefaçon et ses conséquences

Un fléau qui ne cesse de grandir

Objet d'étude N°2

Terminale « Accueil, Relation, Clients, Usagers »
JOUYAUX Marine.

La contrefaçon et ses conséquences

SOMMAIRE :

Introduction.

1ère Partie : Contrefaçon, un vertige chiffré A – Qu'est-ce que la contrefaçon ?

B – La contrefaçon, un fléau mondial.

C – Comment reconnaître certains objets contrefaits ?

D – Dans quels pays les contrefaçons sont-elles fabriquées ?

2ème Partie : Lutter contre la contrefaçon

A – Les objets les plus saisis en 2010

B – Peut-on arrêter ces pratiques ? C – Quels en sont les peines encourues ?

Introduction

La contrefaçon touche beaucoup de secteurs que ce soit les produits cosmétiques et pharmaceutique, la téléphonie, et même le textile... Le phénomène de la contrefaçon est actuellement très présent dans la vie de tous les jours. Nous y sommes plus particulièrement confrontés lorsque nous voyageons dans certains pays touchés d’une manière plus importante.

« Les plus Grands efforts de l'art sont toujours une timide contrefaçon des effets de la nature »

- Honoré de Balzac

Comment reconnaître la contrefaçon, et quels sont ces procédés pour lutter contre cette pratique illégale ?

1ère Partie
 La contrefaçon, un vertige chiffré 

A. Qu'est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. On conçoit traditionnellement deux types de contrefaçon ; la contrefaçon par reproduction et la contrefaçon par imitation.

B. La contrefaçon un fléau mondial :

Au niveau mondial, la contrefaçon représenterait aujourd'hui 5 à 9% du commerce et a pour conséquences 200 à 300 milliards de manque à gagner, environ 30 000 emplois de

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