La Contrefa On
Sommaire :
-Introduction : Définition et présentation
-1er partie : La contrefaçon, un danger.
-2ème partie : Les contrôles et les sanctions
-3ème partie : Les différentes contrefaçons
- Conclusion
I Introduction
Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle toujours au détriment de son inventeur/auteur.
Présentation :
A travers le monde, la contrefaçon représente un manque à gagner de 200 à 300 milliards d’euros par an. Rien que pour la France, l’ardoise se chiffre à six milliards d’euros, selon l’Union des fabricants (Unifab).
Dans une première partie vont être présenté quelles dangers peuvent apporter la consommation de produits contrefaits pour le consommateur final.
Dans une deuxième partie, sera exposé les contrôles effectués contre les produits et les sanctions prises à l’encontre des consommateurs de ceux-ci.
Problématique : Quelles problèmes la contrefaçon amène-t-elle ?
I Partie : La contrefaçon, un danger
Les dangers pour l’entreprise
Pour une entreprise la contrefaçon est un fléau, car elle constitue une perte financière énorme, et pour certaines entreprises elle peut même mettre en danger son avenir.
De plus elle peut donner une mauvaise image de l’entreprise, en effet, la contrefaçon vendu pour la marque réelle est souvent d’une qualité bien inférieur que l’original, ce qui peux induire en erreur l’avis du consommateur qui n’a pas conscience de la tromperie.
Les dangers pour le consommateur
Chez le consommateur aussi la contrefaçon peut avoir un