La contrefacon

Pages: 6 (1495 mots) Publié le: 3 août 2014























-La contrefaçon.






Problématique : En quoi la contrefaçon est-elle un fléau pour les entreprises et les usagers ?


Introduction:

La contrefaçon à toujours exister de l'Antiquité à la révolution française, dans le sud de l’Amérique les escrocs fabriquaient déjà de fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais.
En1980, la mondialisation favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays occidentaux et les pays émergents.
Mais au final, qu'est-ce que la contrefaçon ? Il s agit d une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque chose sans en avoir le droit et laissant présumer que la copie est authentique. Si la contrefaçon touchaitessentiellement les produits de luxe, aujourd’hui elle s'étend à tous les domaines (santé, alimentaires, vestimentaires, luxes, automobiles) et bien d'autres. Celle-ci est en perpétuelle évolution provoquant un réel fléau qui n'est pas sans conséquence.
Dans un premier temps nous allons commencer par analyser toutes les différentes contrefaçons que l'ont peut trouver, ensuite nous verrons les conséquences deces contrefaçons, ainsi que les lois écrites pour toutes personnes se faisant attraper à vendre ou à ramener des objets de contrefaçons dans nos frontières.


-I Partie:Qu'est-ce que la contrefaçon ?

A. Définition

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d’un objet, d'un dessin, d'un brevet, d’un logiciel ou d'undroit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. C'est en effet la violation d'un droit de propriété intellectuelle c'est à dire par le fait de reproduire un objet ou autres, sans l'accord des créateurs et des propriétaires.
C'est une production qui contient une marque (logo) qui est déjà existante dans les enregistrements desmarques connus à ce jour. Pour importer se produit les producteurs doivent obligatoirement avoir le consentement du titulaire de la marque pour pouvoir le revendre. Donc toute production sans autorisation est alors appelée ''contrefaçon'' elle touche toute sorte de domaine que ce soit :
-Le textile
-L'automobile
-Les médicaments (qui constituent une réelle menace pour la santé du consommateur)-Les multimédias et les produits cosmétiques (qui peuvent également provoquer des allergies du au produit chimique.

B. D'où vient la contrefaçon ?

Les contrefaçons proviennent généralement des pays pauvres, où elles permettent de faire vivre des familles, où de nombreuses personnes pauvres, travaillent dans ce genre d'entreprise. Le plus souvent se sont des jeunes.
La contrefaçon estsurtout liée à des réseaux mafieux car tous ce n'est pas légal et peut être punis par la loi. Mais tous les objets ne proviennent pas uniquement des pays pauvres, nous en trouvons également certains qui sont fabriqués en France, comme : des CD's piratés et revendu ou des films.
Les trois grands lieux où est fabriquée la contrefaçon sont : Asie du Sud, dans le bassin méditerranéen, la Russie et endernier l'Europe. Dans les pays industrialisés la main d’œuvre du coût de production de la contrefaçon est beaucoup plus chère que dans les autres pays ou les coûts sont moins importants.
Il est de plus en plus simple d'importer de la contrefaçon, du aux détails très bien fait, au logo très réalistes, la plupart des acheteurs de contrefaçon son inconscients des dangers qu'apportent ces produits.II PARTIES : Quels sont les conséquences de la contrefaçon ?



A. La contrefaçons en 2012


En 2012 d'après l'article qui à été publié dans le journal Le Monde, les douanes auraient saisis pour plus d'un milliards d'euros de contrefaçons, qui avait été annoncé par la commission européenne, la majorités provenaient de Chine,avec en tête de contrefaçon, les cigarettes. Mais le nombre...
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