LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION

SOMMAIRE

Introduction et problématique Page 4-5

I) Définition et analyse de la contrefaçon Page 5
1) Qu’est-ce que la contrefaçon ? Page 5
2) La contrefaçon en chiffre Page 5
3) Exemple de types de produits contrefaits Page 5-6
4) L’ampleur du phénomène Page 6

II) Acteurs de la contrefaçon Page 6
1) Les producteurs Page 6
2) Les consommateurs Page 6-7

III) Acteurs de la lutte anti-contrefaçon et leurs moyens de lutte
Les acteurs de la lutte anti-contrefaçon Page 7-8
Les moyens de lutte utilisés par le gouvernement Page 8
Les moyens de lutte utilisés par les entreprises Page 8

Conclusion Page 8

Annexes

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l’économie mondiale, pour les entreprises ainsi que les consommateurs. La question se pose : Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Et comment ?

Dans une première partie, je vais traiter la contrefaçon, un délit qui s’amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques et industriels. Ensuite dans une deuxième partie, je traiterai les acteurs de la contrefaçon. Puis dans la troisième partie, je parlerai des acteurs de la lutte anti-contrefaçon et leurs moyens de lutte.

Problématique :
En quoi la contrefaçon est un phénomène qui inquiète et qui progresse ?

I. Définition et analyse de la contrefaçon

A- Qu’est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. La