Terminal Secrétariat
Étude n° 2

EPREUVE D’ECONOMIE - DROIT

OBJET D’ETUDE : LA CONTREFAÇON

SOMMAIRE

I. Définition de la contrefaçon……………………………………………………..Page 3
II. Description ……………………………………………………………………………….Page 3
III. Qui lutte contre la contrefaçon ?………………………………………………Page 4
IV. La contrefaçon en Europe…………………………………………………………Page 4
V. Les pays qui produisent des produits contrefaisants………………..Page 5
VI. Les produits les plus touchés par la contrefaçon………………………Page 5
VII. Les effets secondaires sur la contrefaçon…………………………………Page6
VIII. Les sanctions…………………………………………………………………………....Page 6
IX. La conclusion…………………………………………………………………………….Page 7

I. Définition de la contrefaçon
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

II. Description
La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.
La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle :
Horlogerie (montres),
Reproduction musicale (disque vinyle, puis CD musical),
Production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées),
Production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle),
Médicaments (destinés à soigner cancer, troubles de l'érection, infections).
Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.
Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques :