Sujet d’étude n°1
LES CONTREFACONS

Tout d’abord rappelons que la contrefaçon est « l’action de reproduire par copie ou imitation une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au préjudice de son auteur, de son inventeur » c'est-à-dire fabriquer des contrefaçons ou copies qui prêtent à confusion auprès des consommateurs.
Aujourd’hui aucun secteur économique n’est épargné par la contrefaçon, la gamme des produits contrefais ne cesse de se diversifier. Elle affecte également l’image de marque des produits authentiques. Les entreprises se voient ainsi spoliées du bénéfice de leurs efforts d’investissement, de recherche, de création de publicité et de développement commercial.
La contrefaçon : un danger pour les entreprises ?
Après avoir décrit les différents secteurs économiques touchés par la contrefaçon, par la suite je vous parlerai des organismes anti-contrefaçons, puis je vous ferai part des deux types d’actions contre la contrefaçon.
Il est important d’observer que la lutte contre la contrefaçon engendre des frais importants. Pour les états, la contrefaçon a un coût social important. Elle constitue entre autre une source d’évasion fiscale. Pour les consommateurs, les produits contrefais ne sont pas des produits de qualité et peuvent être très dangereux pour la santé (principe actif mal dosé ou inexistant pour les médicaments). En plus de cela aucune garantie ni même de service après vente ne sont offerts lors de l’acquisition de produits contrefais. Les consommateurs peuvent ainsi acheter des produits contrefais sans le savoir. De nombreuses entreprises victimes de contrefaçons ont vu leur chiffre d’affaire diminuer, et ont donc du faire face à de nombreuses pertes de marchés (www.douane.fr).
Ces dernières années le secteur cinématographique est beaucoup touché par la contrefaçon. Plusieurs films ont été victimes de cette contrefaçon qui consiste à mettre des films en ligne avant même leur commercialisation, ou leur sortie en salle. Les grands