La décentralisation remet telle en cause le caractère unitaire de la France

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La décentralisation remet telle en cause le caractère unitaire de la France ?

L’Etat unitaire, même décentralisé peut apparaitre comme une curiosité juridique tant le modèle de l’organisation d’un Etat peut se diversifiée.

En effet, cette personne morale détentrice de la souveraineté nationale selon la Théorie de Sieyès (dans son ouvrage « Qu’est que le Tiers Etat » qui expose l’idée que ne nous sommes pas des entités mais une nation qui serait à l’origine de la souveraineté caractérise par l’élection de ses représentants) peut être unitaire c'est-à-dire comporter un centre d’impulsion politique unique auquel la population est uniformément soumis sur tout le territoire. Ce terme peut s’associer de différentes manières, plus particulièrement la France qui possède une structure décentralisé ce qui vaut que l’Etat français transfère des compétences administrative vers des collectivités locales et territoriales. Ainsi, les pouvoirs sont homogénéisés, un pouvoir ne peut être seulement central mais doit aussi avoir des pouvoirs locaux.

En outre, un Etat dite « unitaire » peut se compléter avec un système régional. Prenons l’exemple de l’Espagne qui possède 17 régions. L’article 52 dispose de celle-ci doit avoir un Parlement élus au suffrage universelle a représentative proportionnelle avec un gouvernement, un Président élus par l’Assemblée nationale, et des tribunaux. Ils peuvent légiférer leur propre lois, seul condition respecter la Constitution de l’Etat régionale qui prévoit les grands lignes et défini les organes de chaque régions. De même, l’Italie reflète ce type d’Etat, ces 20 régions ont également une compétence législative et exécutive (un gouvernement « La Junte », un Président de la Junte élus au suffrage universelle direct et un Parlement) selon l’article 121 de la Constitution Italienne.

Par ailleurs, l’Etat ou l'unité prédomine face à la diversité s’oppose à l’Etat fédéral comme par exemple les Etats-Unis, l’Allemagne qui en est le pur illustre.

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