CHAPITRE 2 : LA DISPARITION DE L’ORDRE JURIDIQUE UNITAIRE

Clovis a créé l’unité politique pendant son règne au Vème siècle . Les princes barbares installés en Gaulle n’ont pas enlevés aux gallo-romains leurs droits privés . Il a exister au cours de ces époques un droit des peuples qui a traversé l’ensemble de la période franque . I. Les lois des peuples dans l’empire romain d’occident détruit

Pendant cette période de nombreuses lois existent sur le même sol , chaque peuple à son droit et sa loi particulière  L’expression de ses traditions nationales . Ce phénomène suscite trois questions .
Comment le droit peut-il résister dans un monde de violence ? Dans un monde violent le droit ne peut plus reposer sur ses bases anciennes ( = romaines , plus raffinés ) . Seulement le droit n’est jamais mort et un droit nouveau se forme et il est formulé par d’autres pouvoir qui se partage l’Empire disloqué . Donc si le droit renait c’est qu’il évolue .
Pourquoi le droit évolue ? L’émergence du droit résulte d’abord de la sédentarisation des peuples , on est dans un cadre politico-social mieux assuré . Les chefs essai d’imposer un certain ordre , la loi va y contribuer . Avant = modèle romain donc il incite les rois barbares à faire du droit . Les germains entrent en contact avec cette civilisation et ont appris l’utilité du droit et certains chefs ont vécus à Rome , ont touchés de près le modèle romains .
Quelles sont les modes de formation du droit ? Chaque peuple va avoir sa loi . Chez les romain la lex ( loi ) était une disposition de l’autorité de l’Etat = ensemble des règles concernant les peuples et peut résulter d’origines diverses. C’est la tradition morale des anciens mise par écrit . Elle peut donc être en marge du pouvoir .
Ces lois des peuples posent le problème de leur application en territoire franc . L’application de la loi dans l’espace peut se faire selon deux systèmes :
Celui que nous connaissons aujourd’hui : le système de la