Master spécialisé : marketing et management commercial

Rapport de stage à:

L’administration Régionale des Douanes et Impôts Indirects de casa-port Sous le thème :

Réalisé par : Mohcine ZERRAA

Encadré par : Mr Abdellatif CHAKOR

Période du stage : du 07 Septembre au 07 Octobre 2010

Plan : Remerciement : Introduction : 1ère partie : La douane :
1. Missions de la douane : 2. Le personnel de l’administration : 3. Système informatique : 4. La communication : 5. Les recettes douanières : 6. Contrôle douanier :

2ème partie : Visite des services :
1. Service du manifeste : 2. Etapes de dédouanement des marchandises : 3. Importation en franchise : 4. Les régimes économiques en douane : 5. Le contentieux en douane: 6. Les exportations :

Conclusion :
Bibliographie :

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Remerciement :

Je remercie L’administration Régionale des Douanes et Impôts Indirects de casa-port qui m’a très bien accueilli ainsi que tous les agents douaniers qui m’ont offert toutes les informations et les explications dont j’avais besoin durant mon stage.

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Introduction :
La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore parfois, la principale source de revenu de certains états. Son activité est réglementée par le droit national, mais aussi par des accords internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.). Elle peut par ailleurs assurer d'autres missions, notamment économiques (lutte contre les pratiques déloyales par exemple) et de protection et sécurité (lutte antistupéfiants, contrôle des marchandises à risques, contrôle des flux migratoires de personnes, parfois garde-côtes...). La codification actuelle des régimes douaniers a été conçue pour répondre à un certain nombre de besoins, notamment, la collecte des statistiques du commerce extérieur, le suivi et contrôle des opérations éligibles aux régimes tarifaires