La faute dans le couple
On peut définir le couple comme une union de deux personnes aspirant a une vie commune.
Il existe plusieurs formes de couples: nous avons les couples formés par le mariage, les couples formés par le PACS et enfin les couples formés par le concubinage.
Le mariage est une union symbolique entre un homme et une femme, le mariage veut préserver cette aspect (cf. 28 janvier 2011, décisions du conseil constitutionnel). Il se célèbre devant un officier d’état et peu ensuite si les époux le désirent, le fêter a l’église. Le Pacs est un contrat de vie commune et permet a un couple homosexuel d’être reconnut par l’Etat. « Le concubinage est une union de fait, caractérisée par une vie commune, présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes de sexe différent ou de même sexe qui vivent en couple. » C’Est-ce que dit l’article 515-8 du code civil a propos du concubinage. Pour qu’on parle de concubinage il faut regrouper quatre éléments: une vie commune non polygame (mais possibilité d’avoir plusieurs concubinages), communauté de toit et de lit et enfin un caractère stable. Mais dans n’importe laquelle de ses formes de couples, la faute peut être préjudiciable pour le couple et pour la personne fautive.
La faute au sein du couple peut être de différente nature, morale, physique, et elle entraine généralement une dissolution du couple. Cependant la dissolution ne se déroule pas de la même manière, de même que les effets et les conséquences qui découlent de la dissolution du couple, suivant le statut du couple. Ainsi un couple marié devra passé devant un juge pour divorcer ce qui est caractéristique du mariage, tandis qu’un couple Pacsé sera exempt de cette procédure pour justifier leur séparation. Nous étudierons seulement quels sont les fautes ainsi que ses effets au sein du couple, nullement aux procédures.
Actuellement, on recense de plus en plus de divorce et de moins en moins de mariages, les chiffres montrent que 2/3