La faute pénale

485 mots 2 pages
La faute pénale ordinaire
-->La faute caractéristique d’un comportement infractionnel préalable

I - Le contenu de la faute
La maladresse : Manque d'habilité, manque de savoir faire, manque de dextérité, il yʼa un défaut de prévoyance, lʼindividu ne fait pas attention. Cʼest un défaut de dextérité de la part dʼun professionnel. Lʼimprudence : L'attitude de lʼindividu, lʼactivité de lʼindividu, qui connaissant la connaissance des dangers lié a sont activité, il sait ce quʼil faut faire, et il adopte pas le comportement qui aurait permis d'éviter le dommage. Lʼimprudence sʼapprécie au regard de lʼobligation de prudence qui sʼimpose a tous et qui contient en elle même, une prévisibilité raisonnable. ( passer a un feu orange, griller un feu ... etc .. ) . L'inattention : cʼest le faite de ne pas faire, ce sont souvent des ambitions, Cʼest ne pas prendre des précautions nécessaire exigé par la prudence. Cela traduit une indifférence coupable. La négligence : ( plus grave quʼun imprudent) : Le simple fait de ne pas regarder un règlement, entrainé la faute. ( de 1810 a 1994) . Le manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposé par la loi ou le règlement.

II - Les caractères de la faute 1°) La faute simple ou inconsciente
La faute dʼimprévoyance : Il yʼa faute par ce que et on a pas prévu, le résultat attaché a son comportement, on aurait du prévoir, ( cʼétait prévisible). Lʼindividu nʼa pas prévu, il nʼa pas envisagé les conséquences de son comportement. Lʼindividu nʼa pas eu conscience du résultat qui pourrait survenir. - Lʼindividu a pu ou du envisager le résultat de comportement. - Lʼindividu nʼy a pas prêté attention, il ne sait pas soucié, il n y a pas prêter attention. - Il a négligé de prendre les les précautions utiles voir indispensable.

2°) La faute qualifiée
121-3 alinéa 4 : 2 situations relatives : 2 situations : - La faute délibéré : 121 - 3 ALINÉA 4 . Lʼindividu a violé de manière expresse une obligation particulière, nous sommes

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