La faute pénale

Pages: 2 (485 mots) Publié le: 10 octobre 2012
La faute pénale ordinaire
-->La faute caractéristique d’un comportement infractionnel préalable

I - Le contenu de la faute
La maladresse : Manque d'habilité, manque de savoir faire, manque dedextérité, il yʼa un défaut de prévoyance, lʼindividu ne fait pas attention. Cʼest un défaut de dextérité de la part dʼun professionnel. Lʼimprudence : L'attitude de lʼindividu, lʼactivité delʼindividu, qui connaissant la connaissance des dangers lié a sont activité, il sait ce quʼil faut faire, et il adopte pas le comportement qui aurait permis d'éviter le dommage. Lʼimprudence sʼapprécie au regardde lʼobligation de prudence qui sʼimpose a tous et qui contient en elle même, une prévisibilité raisonnable. ( passer a un feu orange, griller un feu ... etc .. ) . L'inattention : cʼest le faite dene pas faire, ce sont souvent des ambitions, Cʼest ne pas prendre des précautions nécessaire exigé par la prudence. Cela traduit une indifférence coupable. La négligence : ( plus grave quʼunimprudent) : Le simple fait de ne pas regarder un règlement, entrainé la faute. ( de 1810 a 1994) . Le manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposé par la loi ou le règlement.

II - Lescaractères de la faute 1°) La faute simple ou inconsciente
La faute dʼimprévoyance : Il yʼa faute par ce que et on a pas prévu, le résultat attaché a son comportement, on aurait du prévoir, ( cʼétaitprévisible). Lʼindividu nʼa pas prévu, il nʼa pas envisagé les conséquences de son comportement. Lʼindividu nʼa pas eu conscience du résultat qui pourrait survenir. - Lʼindividu a pu ou du envisager lerésultat de comportement. - Lʼindividu nʼy a pas prêté attention, il ne sait pas soucié, il n y a pas prêter attention. - Il a négligé de prendre les les précautions utiles voir indispensable.

2°) Lafaute qualifiée
121-3 alinéa 4 : 2 situations relatives : 2 situations : - La faute délibéré : 121 - 3 ALINÉA 4 . Lʼindividu a violé de manière expresse une obligation particulière, nous sommes...
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