Histoire du droit cours du 6 novembre 2012

2) : Les ''Qui Laborante'' ( ceux qui travaillent )

Ce monde de travailleurs est essentiellement des paysans et artisans , ils sont paysans l'été et artisans en hiver. Plan éco et social : ce sont des dominés .
Sur le plan statutaire , ils sont assez différents , il y a deux classes principales : les vilains et les serfs de l'autre .

Les vilains ont ce nom car ils travaillent dans une villa ( une grande exploitation ) , jusqu'au 12 eme siècle ce que l'on sait d'eux , ce sont des assujettis , ils dépendant du seigneur , ce sont eux qui payent en premier lieu l'impôt au seigneur , qui sont soumis aux banalités , aller au moulin , faire cuire le pain , ils payent des redevances , ce n'est pas un loyer , pour l exploitation de terres aui ne leur appartiennent pas, ce sont eux qui sont soumis aux corvées , ils se rendent près du seigneur et participent a l exploitations des terres directes du seigneur , ils ont une économie réelle , ils exploitent leur terre comme ils veulent , ils ont la capacité de s'en aller , liberté d'aller et venir , ils peuvent quitter leur seigneur et ils ont sur le plan du droit privé , la liberté de ses marier , de contracter librement, ils ont la libérer de posséder les biens immeubles .

A la différence du statut des vassaux , ce statut ne s acquiert pas pas un contrat , c' est un statut héréditaire .

3) Les Serfs

Ce sont les inférieurs de cette société , et les textes qui en parlent sont assez péjoratifs , ils sont considères comme inférieurs sur le plan social et moral , ce sont des gens vils . Ce sont aussi des paysans , ce sont des héritiers sur le plan juridique , le terme de serf indique cela veut dire SERVUS , cela désigne le véritable esclave , il apparait a l époque Carolingienne car les derniers esclaves achetés par le trafic d esclaves , gens venant de l' Europe de l'Est : ce sont des Slaves . Ce sont des colons qui vont être attachés à la terre