Droit Civil.

LA FAMILLE – LES INCAPACITES

Partie I : Le droit de la famille

anne-sophie.brun@upmf-grenoble.fr

Famille : Pour la doctrine, la jurisprudence se définie comme l'ensemble des personne qui sont unies par lien de parenté ou par un lien d'alliance.

Parenté : La parenté est un lien juridique qui unie les personnes entre lesquelles, il existe un lien de filiation, c'est-à-dire un lien de sang, elle désigne les rapports de génération. Cette parenté se divise en deux lignes : la parenté en ligne directe, et la parenté en ligne indirecte.
Ligne directe : La ligne directe est cette qui unie les personnes qui descendent les unes des autres : autrement dit, c'est le lien existant entre descendant et ascendant.
Les descendants : enfant, petits enfants, arrières petits enfants ...
Les ascendants : parent, grand parent, arrières grands parents ...
Calcul le degré de parenté entre 2 personnes en comptent le nombre de génération qui les séparent. Ex : père et enfant : parent au 1er degré.
Parenté en Ligne collatérale : Cette parenté en ligne collatérale est celle qui existe entre des personnes qui ont un auteur commun dans leur arbre généalogique (frère et sœur).
On distingue plusieurs cas de figures : Lorsque cette ligne existe ds la ligne :
Paternelle et Maternelle :les enfants sont dit « enfant germain ».
Maternelle : les enfants sont dit « enfant utérin ».
Paternelle : les enfants sont dit « enfant consanguin ».
On peut aussi calculer le degré de parenté, ce en comptant le nombre de générations qui sépare les individus de leurs auteurs communs, sans compter le premier individu.
Un frère et une sœur : le frère et la sœur sont parents aux seconds degrés.
On ne peut hériter que jusqu'au 6ème degré.

Un autre lien, crée une famille : c'est le lien de l'alliance. L'alliance : c'est lien issue du mariage qui unie un époux aux