La gènese du code civil
-Section 1 Droit privée
-Section 2 Droit public
-Section 3 Histoire du droit :
L’histoire du droit est une introduction historique, qui vise à comprendre pourquoi le droit privée français, civil trouve son origine dans les dispositions de 1804. Il s’agit de saisir l'esprit du droit civil.
- acquérir une culture juridique (le droit est le produit d'une histoire, d'une civilisation. On ne peut pas comprendre les rapports entre l'église et l'état en France, si on ne remonte pas aux origines des divergences + l'état français = centralisé etc.)
- construire un développement ordonné, faire une démonstration qui suive une certaine logique. Débuter un exposé, par une citation qui donne l'orientation générale du devoir
L'origine des droits européens est le droit romain, qui se divise en trois périodes.
- l'ancien droit romain (ADR) du 8ème siècle av. JC jusqu'au 2ème après. JC
(loi des 12 tables, premier code romain 421 av. JC)
- le droit romain classique (DRC) au 2eme après. JC = apogée du droit romain, avec les plus grands juristes de l’empire.
- le droit romain post classique, à partir du 3ème - 4ème siècle.
Cependant l'empire se divise = empire romain d'occident ET d'orient.
Il persiste en occident du 2ème siècle jusqu'a la fin du 5eme siècle (476). En orient, l'empire romain persiste jusqu'à 1453.
En occident = décadence du droit. Dans les procès, pour résoudre les litiges, on recourait à des épreuves (épreuve de la croix - épreuve du pain & du fromage )
En orient = L'Empereur Justinien décide de faire rédiger les compilations de Justinien. Toutes les règles non consignées devront être tenues comme abolies. Rédigées entre 529 et 734
1ère compilation: les institutes (533)
2ème : le digeste, résumé des opinions (doctrinales) des juristes consules sur des questions juridiques ou politiques. On parle de jurisprudences des Romains.
3ème : le code de Justinien, le recueil des textes romains en application.
+ les novelles (4ème compilation)
Le droit