La guerre de la monnaie

5018 mots 21 pages

Université CADI AYYAD
Faculté Poly disciplinaire Safi

Economie & Gestion S5

FISCALITE

M. Chamseddine MAYA

ANNEE UNIVERSITAIRE : 2008 - 2009

I. OBJECTIFS :
Maîtriser tout ce qui relève du: calcul de l’IS,

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II. PROGRAMME :
Introduction générale : Définition de la fiscalité. Vers une meilleure cohérence du système fiscale : Code Général des Impôts.
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Chapitre 1 :
L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS)
1.1 Définition ; Champ d’application. 1.2 Détermination de résultat fiscal.
1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 Produits imposables. Charges déductibles. Charges non déductibles. Traitement du déficit.

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Chapitre 1 :
L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS)
1.3 Liquidation de l’IS.
1.3.1 Période d’imposition. 1.3.2 Lieu d’imposition. 1.3.3 Taux d’imposition.

1.4 Calcul et paiement de l’IS.
1.4.1 1.4.2 1.4.3 1.4.4 Mode de calcul de l’IS. Mode de calcul de la cotisation minimale. Calcul des acomptes. Traitement des reliquats.
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Chapitre 1 :
L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS)

1.5 Etudes de cas et exercices pratiques de calcul de l’IS.

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III. TECHNIQUES D’ANIMATION:
Des explications des dispositions du CGI en matière d’IS. Des exercices pratiques facilitant la compréhension des dispositions du CGI en matière d’IS (maîtrise du savoir). Des études de cas facilitant la mise en pratique des dispositions du CGI en matière d’IS.
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IV. BIBLIOGRAPHIE:
OUVRAGES : Code Général des Impôts / Ministère des Finances et de la Privatisation – Direction Générale des Impôts / Première Edition, 2007 . Aperçu sur la fiscalité marocaine actuelle / Ahmed Tazi ; préf. de Alaoui M'Daghri Mohamed . - Casablanca : Société d'édition et de diffusion al-Madariss, 1991 . Exercices de fiscalité marocaine des entreprises : exercices

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