La justice au quotidien

Malgré la multiplicité des justices, les justices diffèrent peu. La justice seigneuriale couvre la majeure partie du territoire. On n’a pas un Moyen Age linéaire. La justice évolue à partir du XIIe siècle. On voit disparaître des pratiques, telles que l’ordalie.

I. L’organisation de la justice : l’exemple d’une justice seigneuriale

La majorité des seigneuries sont en place au XIe siècle. Ces seigneuries se définissent tant par un territoire que par un ensemble de droits.

A. Les juridictions

a) Les 3 juridictions

La haute justice : c’est la juridiction la plus fréquente. Elle cumule la justice civile et la justice pénale. Elle accorde le droit d’exécution pour les crimes. Elle sanctionne toutes les infractions à la norme. Ces juridictions évoluent au gré de l’évolution du fief. Les peines peuvent aller de l’amende à la mort. [Dans les coutumiers de l’Anjou et du Maine, les cas traités par la haute justice sont : rapt, meurtre, violence sur femme enceinte, vol de grand chemin et équivalents…]
La moyenne justice : elle a été mise en place tardivement [milieu du XIVe siècle]. Elle accorde aux détenteurs le pouvoir d’exécution, pour les homicides sans guet-apens et les vols. [Dans coutumiers de l’Anjou et du Maine, les cas qui reviennent à la moyenne justice sont : exécution des simples homicides, des larcins et des excès (60 sous d’amende)].
La basse justice : elle se décline en deux variantes
La justice foncière : elle concerne la terre. Elle juge tous les conflits liés à la jouissance des tenures louées aux paysans.
La justice féodale : elle concerne tous les conflits qui existent entre un seigneur et ses vassaux.

b) Le seigneur haut-justicier

Tribunaux ecclésiastiques : C’est le tribunal de l’évêque, l’officialité. Il n’a rien à avoir avec le système féodal car il existe dès le Bas-Empire. Les évêchés se dotent de tribunaux. La justice d’Eglise a des pouvoirs étendus et la peine de mort n’existe pas. Ils livrent