La justice du roi sous l'ancien régime

Pages: 3 (556 mots) Publié le: 6 novembre 2012
La justice du roi


Punir sous l’ancien-Régime
L’AR fut la période de l’intervention de l’autorité royale dans la justice. Justice pénale importante, et les premières procédures pénales. Fin du14eme, la procédure pénale est fixée. Argent l’emportait souvent sur la justice. LEtat sous l’ancien régime était incarnée par le roi : la roi c’est moi.
Quels sont les apports de l’ancien-Régimesur la justice pénale et criminelle en France ?
I.
a) Certain juristes vont dénoncer la justice seigneuriales comme Cherles Loyseau (1564-1627). Traité des seigneuries et.. LA justice a un coutparfois important, et les petites seigneuries auront du mal a rendre leur justice.
b) Difficultés elles aussi, propre justice : relative à la religion, et avait ses propres assomptions. Affaiblissementdes juridictions élésiastiques. Le roi était considéré comme la source judiciaire car il tenait le pouvoir de Dieu.
c) Le ministere publi : procureur du roi*l baillage : sénéchaussée : tribunauxroyaux, bailliage : nord de la France, et pour le sud sénéchaussée ; rende la justice civile et criminel au nom du roi. Rendu par le roi lui-même , ou par une institution au quel il peut déleguer sonpouvoir :
II. le role du juge est effacé, mais la procédure inquisitoire ; le juge joue un role optif. De accusatoire à inquisitoire.
a) Juge le maitre du prcès, pas d’adversite entre juge et accusé.Instruction a charge et decharge sont favorable à l’accusé. Il faudra plusieurs preuves concrètes pour que le procès est lieu.
b) Villers-Cotte
: le proce banal, des 16 7 18 : procédure accusatoirepour la masse des procès, mais pour tout les crimes, du pénale, la on est dans la procédure inquisitoire.
c) Source important dans l’établissement du code criminel de 1808, jugé trop repressivedonc impopulaire, mais maintient de l’intruction préparatoire.

III. Réconcilier ou sanctionner, question importante, infractions, et les peines.
a) Arbitraire, très répressive, mais elle est...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Justice sous l'ancien régime
  • la justice sous l'ancien régime
  • La justice retenue sous l'ancien regime
  • Peut-on s'opposer au roi sous l'ancien régime ?
  • Les corporation sous l'ancien régime
  • Les avocats sous l'ancien régime
  • Juridictions sous l'ancien régime
  • Clergé sous l'ancien régime

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !