La loi martiale en 42

478 mots 2 pages
Une cour martiale est une cour qui juge de la guerre. Son nom martiale provient de Mars, le dieu de la guerre dans la mythologie romaine. Une autre théorie sur la provenance de son nom serait à l'effet que les cours militaires, en Angleterre, étaient, après la décapitation du dernier Lord Grand Connétable en 1521, administrées par le grand maréchal. La cour du grand maréchal, ou en anglais « Marshal's Court », était alors le nom de ce système de procès. Si le nom de la cour peut varier selon les pays, il s'agit avant tout d'une cour militaire, qui ne juge en général que des militaires et qui n'est composée que de militaires. Il arrive qu'une cour martiale juge des civils dans certains pays et dans certains cas, principalement en temps de guerre mais pas toujours, pour des actes touchant la défense nationale.

Son but est en général de juger l'action de militaires nationaux lors des conflits (dans le respect des normes de guerre édictées par des textes internationaux tels que la Convention de Genève). Certaines juridictions militaires ont des compétences plus étendues, par exemple juger des militaires étrangers pour des actes violant le droit de la guerre, même lors de conflit extra-nationaux (doctrine dite de la compétence universelle).

Selon les pays[modifier]Toutefois, selon les États et les périodes, les codes de justice militaire présentent des réglementations différentes, propres à chaque pays.

En France[modifier]Il convient de faire la différence entre "cour martiale" et "conseil de guerre", ici le terme de "cour martiale" ne devant être employé que pour désigner des juridictions d'exception.

Les cours martiales virent le jour en France sous la Révolution française de 1789 après le renversement de la monarchie mais furent très vite remplacées par une instance juridique plus officielle : le Tribunal révolutionnaire.

Remises au goût du jour pendant la Guerre de 1870 après la défaite de Sedan, par un décret du 2 octobre 1870, elles permirent un

en relation

  • Resumé la mort est mon métier
    401 mots | 2 pages
  • Coco nouvelle collective
    346 mots | 2 pages
  • Biographie complète de Fernand Léger
    812 mots | 4 pages
  • Biographie général pétain
    380 mots | 2 pages
  • Texte oral de francais : amphitryon, acte i, scene i
    787 mots | 4 pages
  • Craonne Hda
    532 mots | 3 pages
  • Résumé par chapitre
    1290 mots | 6 pages
  • Armée ascenseur social?
    446 mots | 2 pages
  • De l'armée de la Nation au Parcours de Citoyenneté
    556 mots | 3 pages
  • Contexte 1914
    533 mots | 3 pages
  • Certains auteurs parlent à propos de la iiie république
    1110 mots | 5 pages
  • La france dans la guerre
    1995 mots | 8 pages
  • Japd
    2165 mots | 9 pages
  • Hégémonie et arché
    4878 mots | 20 pages
  • Les etats unis
    717 mots | 3 pages