LA LESION

=> notion au contenu variable, au domaine controversé et au régime éclaté

Def: Classiquement, la lésion est définie comme le préjudice causé à un contractant lors de la conclusion du contrat et engendré par un défaut d'équivalence, par une inégalité de valeur entre les prestations contractuelles. Elle se distingue, ainsi, aisément de l'imprévision qui évoque le profond déséquilibre dans l'économie d'un contrat survenu, lors de son exécution, en raison du bouleversement des circonstances économiques. Simple, a priori, une telle définition n'est pourtant pas d'une absolue précision. D'une part, parce que le recours à la notion de préjudice, s'il est évocateur, pèche par approximation ; il s'agit plus en l'occurrence d'un qualificatif que d'une qualification. Le concept de lésion est, en effet, étranger à la théorie de la responsabilité civile et le contractant lésé ne peut pas exiger une indemnisation. D'autre part, parce qu'assimiler la lésion à un défaut d'équivalence des prestations est, par trop, réducteur. En effet, l'équilibre d'un contrat n'est pas nécessairement exclusif de lésion. Ainsi, « la rescision peut être prononcée en faveur du mineur, malgré l'égalité des prestations ».Les imperfections que recouvre la définition traditionnelle de la lésion trouvent un prolongement dans la controverse que suscite la détermination de sa nature juridique. Hier surtout mais aujourd'hui, encore, on a débattu en doctrine sur la question de savoir si la lésion concerne la valeur du consentement émis lors de la conclusion du contrat ou la valeur de l'objet de l'obligation dont est créancier le contractant lésé. theorie: Selon une première théorie, la lésion est un vice du consentement ou, plus exactement, elle en constitue une présomption irréfragable. Il est probable, en effet, que le contractant, finalement lésé, n'a accepté de conclure un contrat déséquilibré à son détriment que parce qu'il a agi sous l'empire d'une erreur, spontanée ou provoquée,