La micro finance

Pages: 7 (1701 mots) Publié le: 25 mai 2013
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Le stage que je viens d’achever dans de bonnes conditions entre dans la stratégie tracée par


Et qui a pour objectifs.
← Joindre à la pratique
← Entre en contacte avec le monde du travail
← Acquérir une expérience professionnelle
❖ Premier partie :assurance étude générale.
❖ Deuxième partie :assurance étude du services ettache effectues .




















PREMIERE PARTIE








I- HISTOIRE DE L’ASSURANCE  :

Dans tous le temps l’homme a chercher a ce prémunir contre l’insécurité .
L’assurance dans sa globalité a prix naissance de l’assurance martine en Angleterre suite au risque de perte de marchandises transporter par voie martine
D’autre forme d’assurances naquirentpar la suite,favorisée par le phénomène urbain, l’essor démographique et l’exorde rural vers les cité industrielles .

1-s’agissant du Maroc, son premier contrat avec l’assurance remonte au XIX

Le terme assurance provient du mot latin [assecuratio]C,à ,D’assurer la sécurité .
L’assurance est une opération par laquelle une personne physique ou morale ,moyennant le paiement d’une prime t(oud’une cotisation) pour elle ou pour un tries (assuré) un doit à présent (ou indemnité) en cas de réalisation d’un risque
2- le marché des assurance :

La fédération des agents et courtiers et de la fédération des compagnie ont fondé une organisation commune chargée de défendre les intérêt communs et de représentation le marché de l’assurance auprès du syndicat du patron marocain (C G E M )
3-réglementation des assurances :

La loi qui réagit les assurances au Maroc c’est :
(l’arrêté visiriel du 28 novembre 1934 (B.O du 14/12/1934 ) modifié par :l’arrêté visiriel du 1er août 1940(B.O du22/11/1940)
( LE DAHIR DU 04Avril 1960(B.O DU 15/04/1960)
( LE DAHIR DU 30 JUIN 1962(B.O du 13 juin1962).(B.O du 13/07/1962)
(l’arrêté visiriel du 28/11/1934 et les arrêtes etdahir précités ne sont applicables ni aux assurances fluviales,maritimes et ariens ni aux assurances conclues entre assurances et réassurance

4-les contrat d’assurances :

C’est le document constatant le risque couvert signé par
( soit la police d’assurance qui indiqué les condition générales et les conditions particuliers .
( soit le certificat d’assurance qui necomporte qu’une partie du texte du contrat.

5- les éléments juridiques de l’opération d’assurance :

Il y a trois éléments doivent obligatoirement se trouver réunis pour constituer une opération d’assurance :
a) le risque :
il constitue l’élément essentiel de l’assurance,il est défini comme étant un élément incertain ne dépendant pas exclusivement de la volonté les partie etdont la réalisation et redouté par l’assuré, le risque doit exister au moment de la formation du contrat, si non le contrat est nul . juridiquement et techniquement le mot risque est l’événement incertain en vue du quel la police .
b) la prime :

est le prix moyennant accepte de prendre le risque en charge .
elle constitue la contrepartie du risque .la prime est régie par leprincipe de la proportionnalité par rapporteur au risque et cette règle n’est pas l’application de théorie de la cause dans les contrats,car l’obligation de payer une prime sans qu’il y coresponde une garantie serait une obligation sans cause et par conséquence sans effet .
techniquement la prime représente le prix de revient du risque,de la prime brute qui est majorée d’un changement dessinéà couvrir les frais d’acquisition,les frais de gestion et les divers impôt et taxe

c)la présentation :

la présentation de l’assureur est la contrepartie de l’assuré,C .à. D ,la paiement de la prime.
la prestation est soit déterminée à l’avance par la police c’est le cas dans les assurance de personne ou capital est fixé d’avance par les parties, soit qu’ elle est évaluée...
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