La mise en place du système de consolidation dans les groupes marocains
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
LA MISE EN PLACE DU SYSTEME DE CONSOLIDATION DANS LES GROUPES MAROCAINS : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE PRATIQUE
MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR Mme Zahira BOUAOUDA
MEMBRES DU JURY
Président : M. Kamal KADIRI – Expert-comptable DPLE – Enseignant à l’ISCAE
Directeur de Recherche Suffragants
: M. Mostafa FRAIHA – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. M. Khalid MOUNTASSIR – Expert-comptable DPLE.
Mai 2005
Mémoire pour l’obtention du Diplôme National de l’Expertise Comptable – Session Mai 2005
Remerciements :
Qu’il me soit permis de remercier :
- M. Mostafa Fraiha, mon directeur de recherche dont les contributions et orientations m’ont été fort utiles pour l’élaboration de ce mémoire ;
- M. Azzedine Benmoussa, dont les conseils m’ont été d’une grande utilité ;
- Ma famille ainsi que toutes les personnes qui m’ont aidé et soutenu pour l’élaboration de ce mémoire.
Mémoire pour l’obtention du Diplôme National de l’Expertise Comptable – Session Mai 2005
Sommaire
INTRODUCTION ..................................................................................................................1 PARTIE I : PHASE DE CONCEPTION GENERALE DE L’ORGANISATION DU SYSTEME DE CONSOLIDATION .....................................................................................1 CHAPITRE 1 : RAPPEL DU CADRE REGLEMENTAIRE MAROCAIN ET ANALYSE DES
CONTRAINTES QUI PESENT SUR LES GROUPES MAROCAINS EN TERME DE PRODUCTION DES COMPTES CONSOLIDES ..........................................................................................................1
Caractéristiques du cadre réglementaire marocain .................................................1 1.1 Analyse de la réglementation régissant la consolidation au Maroc ..................1 1.2 Définition des groupes et de la consolidation