La nationalité

13776 mots 56 pages
Premi�re partie�: La notion de ��Nationalit頻�:

A-L'�volution du concept de nationalit��:
Avant la convention de Madrid�;
Convention de Madrid�;
P�riode du protectorat�;
Les sources de la nationalit�.

B- Le concept de la ��nationalit頻�:
La nationalit� de fait�;
La nationalit� de droit�;
Nationalit�, citoyennet� et ressortissants.

C- La nationalit� dans les relations internationales�:
Droit international public�;
Droit international priv�.

D- R�gles internationales relatives � la d�termination de la nationalit��:

II-Les Conflits de nationalit��:

A-Les types de conflits�:
Les conflits positifs�;
Les conflits n�gatifs�;
Les conflits fictifs.

B-La r�solution des conflits de nationalit��:
C-Le Code de nationalit� marocaine�: ��R�forme��

D-La nationalit� Marocaine�:

Attributions et acquisitions de la nationalit� marocaine�;
Perte et d�ch�ance de la nationalit� marocaine�;

INTRODUCTION

La nationalit� est le fait pour une personne physique ou morale, voire aussi pour une chose[], de relever du droit civil d'un �tat. En se r�f�rant � un r�seau institutionnel et normatif qui lui est propre, un ordre juridique peut �tre d�fini comme un panel de normes et d'institutions organisant les rapports internes d'une soci�t�. C'est une construction reposant sur un ensemble d'�l�ments indispensables � son existence et sa continuit� aussi bien dans le temps que dans l'espace.

Deux �l�ments sont � �pingler dans cette d�finition, il s'agit, d'une part, de l'existence d'une entit� sociale dont les membres sont � la fois les destinataires des normes et ceux qui les ont �dict�es et, d'autre part, de la construction ou de la mise en forme d'un appareil institutionnel, dont la fonction premi�re et la finalit� ultime est de faire r�gner l'ordre en s'appuyant sur l'ensemble des normes mises en place.

L'Etat national constitue aujourd'hui le mod�le le plus parfait d'ordre juridique. Si l'on dispute fr�quemment de sa

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