La non discrimination
Objet d’étude : La Discrimination a l’embauche
Introductions :
L’étude porte sur la non discrimination a l’embauche, la non discrimination a l’embauche est un principe qui interdit, de fonder un refus d’embauche sur l’origine, les mœurs, les opinions politiques, l’appartenance ou la non-appartenance à une ethnique nation, une race ou une religion déterminer, l’état de santé ou les handicaper, le sexe ou la situation de famille, sauf si l’appartenance à un sexe est la condition déterminante de l’exercice de l’emploi de l’état de grossesse, l’appartenance à un syndicat ou l’exercice d’un activité syndicale
Plan :
PARTIE I :Principe de non discrimination à l’embauche
a) Discrimination direct
b) Discrimination indirect
PARTIE II : Sanction Encourues
Conclusion
Annexes
PROBLEMATIQUE : Comment pouvoirs nous arrêter la discrimination a l’embauche ?
La discrimination ne devrait pas exister chacun et comme il est, il ne faut pas juger, les gens sur leur manières, leur origines, leur couleurs de peaux, leur handicape, toute décision de l’employeur doit être prise en fonction de critère professionnel et non sur les considération d’ordre personnel.
1- Principe de non discrimination à l’embauche
Le principe de non-discrimination a l’embauche signifie, que pour recruter dans le cadre d’un emploi ou d’un stage a pouvoir, l’employer dont ce fondes sur des critères d’ordre professionnel et ne doit pas utiliser des critères de sélection qui seraient discriminatoire c'est-à-dire illégitime
A) Discrimination Directe :
Sont interdites la discrimination « Directes » c'est-à-dire visible, par exemple un employer demande a ne recruter que des personne sans enfant c’est une discrimination direct fondée sur la situation familiale.
B) Discrimination indirectes
Sont également interdites la discrimination « indirectes » c’est-a-dire cachée derrière un critère apparemment neutre et objectif, par exemple l’employeur va demander au