TD de droit constitutionnel.
Séance 1
30/01/2012

La souveraineté, et qui dirige la norme, qui l’édicte.
III république, on a des monarchistes, face aux républicaines. Et ces deux courant s’oppose.
En 1870 la France et dans un gouvernement important, et dans la loi du 24 juillets 1875 et celle du 24 février 1875 et celle du 16 juillets 1875 I- L’effacement de l’exécutif indéniable.
Le Sénat apparaît comme l’organe conservateur qui va permettre de faire face au républicain, pour que se pouvoir soi équilibré au seins du pouvoir législatif, dans cette loi du 25 février 1975 on apprend que le Sénat se compose de 300 membres. Il y en a 225 élus par les département et colonie, et 75 élus par l’assemblé national, et ces 75 élus sont inamovibles. Pour être Sénateur il faillais être français et jouir de ces droits et avoir 40 ans. Depuis 2011 on peut êtres élus Sénateurs à l’âge de 24 ans. Et surtout ce Sénat ne peut pas être dissouts. La loi du 25 février 1875 traitant sur l’organisation des pouvoirs publics. Cette loi va traiter du Sénat de L’AN et du président de la république. Et à l’époque de cette création tout le monde ne voulait pas de président de la république. On va limité sont élections et puis on va voir apparaître le septennats. Le président a l’initiative des lois avec le Sénat et l’AN et il va promulgué et surveiller l’exécution des lois. Dans l’article 8-9-10 vont donc stipulé que les beaucoup d’affaire budgétaire, international et législative passe par le parlement. Le président Mac-Mahon va perdre le droit de dissolution. En 1876 il y a les élections législative, et donc les républicain vont l’emporté, et au lieu de choisir sont gouvernement sur a majorité républicain, il a décidé de choisir sont gouvernement dans sa minorité, et il va provoqué l’AN puis suite a des tension, il va dissoudre l’AN avec l’accord du Sénat qui est monarchiste. Les républicains vont prendre ca pour un coup d’Etat. Le 21 et 28 octobre 1977 on va avoir le résultat