La place des tiers dans l'autorité parentale

1863 mots 8 pages
Dissertation: « La place des tiers dans le fonctionnement de l'autorité parentale »

Avant l'autorité parentale était réservé au patriarche, mais depuis la législation a évoluer. En effet nous savons que la loi loi du 4 juin 1970 a permis une avancée considérable. Elle a tout d’abord réalisé la substitution du terme « autorité parentale » à l’ancienne « puissance paternelle » mais surtout, cette loi a affirmé l’égalité entre parents mariés (père et mère) au regard de l’autorité parentale. Le pouvoir absolu du père sur les biens et la personne de son enfant a fait place aux droits-fonctions contrôlés des père et mère à l’égard de leur enfant. C’est désormais l’intérêt de l’enfant qui conditionne la dévolution et l’exercice de l’autorité parentale. C’est ainsi que le principe de coparentalité, qui s’est affirmé progressivement, est présumé permettre la satisfaction de l’intérêt de l’enfant et ne sera écarté que s’il est prouvé, qu’en l’espèce, l’intérêt de l’enfant commande qu’il en soit décidé autrement. Aujourd'hui L'autorité parentale est prévue à l'article 371-1 al. 2 du Code civil, ce principe a été repris à l'article 5 de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant, elle se définit comme étant un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant. La vocation des parents à exercer l’autorité parentale est a priori exclusive, égalitaire et temporaire. Depuis peu une question se pose sur la place des tiers, on entend par là ceux qui ne sont pas les parents de l'enfant, dans l'autorité parentale question qui a suscité des controverses. En effet la question s'est posée sur la place des grands parents, aux nourrices aux frères et sœurs au sein de cette autorité parentale. De même nous pouvons dire que la multiplication des familles recomposées à conduit le législateur a s'interroger sur la place du beau parents au sein de l'autorité parentale.
La question que l'on pourraient se posé ici et de savoir qu'elle place notre droit

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