La procedure arbitrale
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Dans le cours normal des affaires, il peut arriver que certains litiges prennent naissance à l'occasion de la formation, de l'interprétation ou de l'exécution de contrats commerciaux internes ou internationaux. Afin de vider ces litiges, il est possible d'avoir recours à deux types de mode de résolution : le circuit judiciaire ou les modes alternatifs de résolution des différends.Le recours à la justice étatique a toujours été considéré comme étant un recours induisant certains inconvénients. Afin d'éviter ces inconvénients, deux modes alternatifs de résolution des différends commerciaux ont été imaginés : la médiation et l'arbitrage
L'arbitrage notre objet d’étude est l'institution par laquelle un tiers règle le différend qui oppose deux ou plusieurs parties, en exerçant la mission juridictionnelle qui lui a été confiée par celles-ci .
L’arbitrage est devenu actuellement le moyen le plus répandu pour résoudre les différends commerciaux en raison de sa souplesse, sa célérité d'exécution des jugements et de sa discrétion, outre son caractère économique en matière des frais engagés . Cette technique est devenue le moyen adéquat pour trancher des litiges très variés. Certains secteurs économiques, en particulier, y ont souvent recours, comme le commerce maritime ou le secteur du bâtiment et travaux publics, et c’est également une solution couramment utilisée dans les litiges liés à de grands contrats internationaux.
L’arbitrage, en tant que mode alternatif de solution des conflits, n’est pas un procédé récent. Ses origines remontent aux époques les plus éloignées et l’on ne sera pas étonné ainsi de découvrir qu’à Rome ou à Athènes, on y ait eu recours spontanément et naturellement, souvent sous la forme de l’amiable composition. L’avènement de l’islam renforcera le recours à la conciliation et l’arbitrage et l’histoire musulmane est riche à cet égard et l’on se souviendra de ce qui fut sans doute le plus important des arbitrages et certainement le premier est