la résponsabilité des fait personnel

2119 mots 9 pages
Introduction :

Le droit de responsabilité se fond sur le principe selon lequel le dommage causé à une personne oblige son auteur à le réparer, il s'agit d'abord d'un principe de bon sens mais également d'un principe juridique que le retour faisant l'ensemble du système juridique que partout le législateur a mis à la charge de l'auteur du dommage.

La responsabilité civile, se divise en deux grands volets, celui de la responsabilité délictuelle et celui de la responsabilité contractuelle.

La responsabilité civile contractuelle : recouvre les règles applicables aux cas de dommages et trois dès l'inexécution de l'obligation contractuelle.

La responsabilité civile délictuelle : recouvre des règles applicables aux cas de dommage résultant d'un fait juridique, c'est-à-dire aux cas de préjudice causé à autrui indépendamment de toute convention ou droit.

La responsabilité est délictuelle lorsqu'elle s'appuie sur les faits qui ont causé un dommage en dehors de tout, c'est-à-dire le qualificatif délictuelle s'explique ici, car on dénomme un délit civile le fait volontaire générateur de dommage, exemple : blessures volontaires ; et quasi-délit : le fait involontaires également pouvant causer un dommage, exemple : accident. le régime de responsabilité du fait personnel est un régime de responsabilité délictuelle dans lequel le fait générateur de responsabilité est le fait personnel de l'auteur du dommage

en général responsabilité civile délictuelle indique l'existence de trois facteurs : une faute, un dommage et une relation de cause à effet entre la faute et le dommage La responsabilité du fait personnel est fondée sur 2 éléments : élément subjectif et élément objectif. On entend par élément subjectif la faute et le lien de causalité et l’élément objectif le dommage.
Alors comment le droit à définis ces éléments ?
On va traitez notre sujet sous la lumière du plan suivant : en premier partie on va

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