La redaction des coutumes

298 mots 2 pages
La Rédaction des Coutumes.

Défini comme :" les usages juridiques oraux , consacré par le temps et acceptés par la population d'un territoire déterminé ". les Coutumes sont à l'époque médiévale une source de droit important. Au moyen âge de nombreuses seigneuries découpaient l'Europe et la France , ( une des plus grande étant en Normandie ), créant ainsi un morcèlement des pouvoirs du roi ( à l'opposé du droit Romain ou du droit Canon.) La répétitions de ces usages sur des territoires bien précis engendra une multitudes de coutumes développés au bon vouloir du seigneur , régnant sur sa seigneurie.
La première rédaction de ces coutumes orales fut demandé au douzième siècle lors d’un mouvement influent de la renaissance … Quelle fût l'importance de la rédaction des coutumes?

I. Les Coutumes A. Les Coutumes avant leurs rédactions 1. De Nombreuses Coutumes
Les différentes seigneuries, Les plus grandes en Normandie , celle de paris… 2. Leurs applications
L’importance du seigneur, le répétition de usages importants, les juges oraux… A. Pourquoi a-t-on eu une rédaction de ces coutumes? 1. Une Unification des coutumes
Essayer de trouver les meilleures coutumes applicables au pays 2. Une meilleure application du droit
Nul ne peut ignorer le droit , faciliter pour les praticiens… A. L'influence des Coutumes écrites et leurs limites A. Un droit qui parait Commun au Moyen âge 1. Unifie la France
Le roi de France demande la rédaction pour assoir son pouvoir… 2. Droit Commun a l'Europe?
Droit présent en Italie , en Espagne… A. Les limites des coutumes 1. Comparé au droit Romain et au droit Canon
Droit oral a la base , variation du droit… 2. Une influence qui ne persiste pas tellement dans le temps.
Malgré influence Normande , Le Droit Romain et Canon est de plus en plus

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