La redaction des coutumes

298 mots 2 pages

La Rédaction des Coutumes.

Défini comme :" les usages juridiques oraux , consacré par le temps et acceptés par la population d'un territoire déterminé ". les Coutumes sont à l'époque médiévale une source de droit important. Au moyen âge de nombreuses seigneuries découpaient l'Europe et la France , ( une des plus grande étant en Normandie ), créant ainsi un morcèlement des pouvoirs du roi ( à l'opposé du droit Romain ou du droit Canon.) La répétitions de ces usages sur des territoires bien précis engendra une multitudes de coutumes développés au bon vouloir du seigneur , régnant sur sa seigneurie.
La première rédaction de ces coutumes orales fut demandé au douzième siècle lors d’un mouvement influent de la renaissance … Quelle fût l'importance de la rédaction des coutumes?

I. Les Coutumes A. Les Coutumes avant leurs rédactions 1. De Nombreuses Coutumes
Les différentes seigneuries, Les plus grandes en Normandie , celle de paris… 2. Leurs applications
L’importance du seigneur, le répétition de usages importants, les juges oraux… A. Pourquoi a-t-on eu une rédaction de ces coutumes? 1. Une Unification des coutumes
Essayer de trouver les meilleures coutumes applicables au pays 2. Une meilleure application du droit
Nul ne peut ignorer le droit , faciliter pour les praticiens… A. L'influence des Coutumes écrites et leurs limites A. Un droit qui parait Commun au Moyen âge 1. Unifie la France
Le roi de France demande la rédaction pour assoir son pouvoir… 2. Droit Commun a l'Europe?
Droit présent en Italie , en Espagne… A. Les limites des coutumes 1. Comparé au droit Romain et au droit Canon
Droit oral a la base , variation du droit… 2. Une influence qui ne persiste pas tellement dans le temps.
Malgré influence Normande , Le Droit Romain et Canon est de plus en plus

en relation

Cours de droit l1 eco
15870 mots | 64 pages

des conseils pour avoir le bon comportement. DROIT OBJECTIF : C'est un droit uniforme puisqu'il s'applique à l'ensemble des individus de façon égale. C'est un droit universel, général et impersonnel. Dans ce cas on envisage la règle de droit en elle-même et pour elle-même.….

montre plus
Bmw cas stratégie
1419 mots | 6 pages

Les droits d’enfants La Convention Internationale des Droits de l'enfant Le 20 novembre 1989, l'Assemblée Générale des Nations Unies a adopté cette Convention qui nous invite tous à réfléchir sur la place que nous faisons ou ferons à l'enfant, aujourd'hui, demain, dans notre pays, en Europe et dans le monde. Les droits de l'enfant, c'est le droit pour chaque enfant d'être profondément respecté. Pour mieux connaître et comprendre tes droits, nous te proposons cet espace de découverte. Il s'agit d'un texte de vulgarisation rédigé par le C.O.F.R.A.D.E (Conseil français des Associations des Droits de l'Enfant). Seul, le texte adopté par l'Assemblée des Nations Unies, le 20 novembre 1989, a valeur juridique.….

montre plus
Formation historique du droit
3256 mots | 14 pages

Formation historique du droit Semestre 1 Maroine Guez Guez RESUME « A se familiariser avec d’autre temps, d’autre époques, d’autres civilisations , on prend l’habitude de se méfier des critères de son temps : ils évolueront, comme d’autre ont évolué » Qu’est ce que le droit ? Tout simplement parce qu’il n’existe pas de définitions unique et universel, mais une multitude de définition qui dépend du lieux, de l’époque, de la société dans laquelle on se trouve, ou encore, la matière que l’on étudie. Lorsque nous sommes publiciste, le droit régie les relations entre l’état et les citoyens ou encore, les relations entre les différentes administrations. Lorsque nous sommes privatiste, le droit correspond à l’ensemble des règles qui gouverne les relations entre les personnes.….

montre plus
amine pub
261 mots | 2 pages

Droit d'être protégé contre l'exploitation dans le travail "L'enfant ne doit pas être admis à l'emploi avant un âge minimum approprié ni prendre une occupation qui nuise à sa santé, ni à son éducation" 9. Droit d'être protégé contre les mauvais traitements "L'enfant doit être protégé contre toute forme de violence, brutalité ou de négligence" 10. Droit à l'expression "L'enfant a droit à la liberté d'expression qui comprend la liberté de rechercher, recevoir, produire l'information, à la liberté d'association et à la liberté de réunion" "L'enfant doit être élevé dans un esprit de fraternité universelle et dans le sentiment qu'il lui appartient de consacrer son énergie et ses talents au service de ses semblables"….

montre plus
Revision economie
816 mots | 4 pages

Expliquer le rôle du droit de la concurrence ? Qui veille à sa bonne application ? 13) L’Etat pallie aussi les défaillances du marché. Lesquelles ? Les expliquer 14) Définir l’exemple du marché du « droit à polluer ».….

montre plus
Commentaire 10 nov 1988 droit européen matériel
2649 mots | 11 pages

Ce traité prévoit la création d’un espace sans frontière intérieure, d’un marché intérieur mais il jète également les fondements de l’intégration économique et monétaire, de l’UEM (union économique et monétaire). Ce traité ouvre aussi de nouveau champs de compétences. Par exemple la protection des consommateurs ou encore la protection de la santé publique. Il renforce également des politiques existantes comme la politique de l’environnement. Dernier apport important, il affirme aussi l’identité de l’union sur la scène internationale par la mise en oeuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC).….

montre plus
Commentaire de texte ordonnance de montils-lez-tours
2366 mots | 10 pages

Commentaire du texte n°4 : Ordonnance de Montils-lez-Tours 1454. Extrait de l’article 125. « Une fois n’est pas coutume ». En effet la coutume est un droit territorial, le ressort de coutume a toujours été au départ un ressort territorial précis.….

montre plus
Cour histoire du droit
13731 mots | 55 pages

C’est le moment où se forme des usages qui donnent naissance à ce qui va être pendant plusieurs siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER La coutume = droit non écrit introduit par les usages, naît de la répétition faite par les membres d’une même communauté d’actes publiques donc connus, pendant un délais suffisamment long pour la fixer et pour créer la conviction de sa force obligatoire. La coutume dépend donc de trois éléments cumulatifs :….

montre plus
Introduction à l'histoire du droit
9848 mots | 40 pages

Histoire du droit. Révision de la 1ère année. 13.11.2002 Cour No1 • Introduction L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est.….

montre plus
Droit de la famille
9061 mots | 37 pages

Il y a des faits que le droit ne peut ignorer. Le droit peut-il faire abstraction de la situation de fait ? Le droit doit-il se plier fasse au fait accompli ? Question de la maternité pour autrui. C’est la question des mères porteuses.….

montre plus
Histoire du droit
1936 mots | 8 pages

Cette règle préexiste au problème. Elle s'applique pour le résoudre. Ce concept va être utile sous l'empire puisqu'il permet d'enrober les coutumes locales dans le droit romain. Les consuetudines loci corresponde aux coutumes des territoire conquit. Ces coutumes se heurte parfois à la loi du prince, de l'empereur.….

montre plus
Histoire du Droit
22667 mots | 91 pages

Introduction : Définition du droit Le droit n'est pas figé dans le temps. Il n'est pas le même dans chaque pays. Ex :….

montre plus
Alcaly
21723 mots | 87 pages

Ce ne sera pas un cours objectif. « le droit est aujourd'hui dans nos sociétés un des éléments qui permet à ses sociétés de se repérer dans leur histoire et leur identité. » « Perte des repères. Dans ce moment historique, le droit reste un des points d'encrage fondamentale qui permette à une société de se reconstruire.….

montre plus
La rédaction des coutumes
330 mots | 2 pages

Parfois il y a des désaccords. On va donc revenir à l’étape précédente et rédiger à nouveau cette coutume. A la dernière étape le parlement de la province va intervenir et procéder à la formulation définitive de la coutume qui sera acceptée par tous les membres de la province. Au milieu du 16e siècle, il y a un nombre important de coutumes rédigées. Les jurisconsultes vont étudier ces coutumes et remarquer….

montre plus
Redaction des coutumes
3627 mots | 15 pages

S’attachent ainsi à la notion de coutume, les principes ; d’habitude sociale à caractère impératif (ne pas manger avec les mains par exemple), d’acte volontaire ou de consentement tacite par la majorité du groupe social (« animus ») sur le territoire de ce même groupe (« détroit » ou « ressort »), d’acte réitéré dans un temps plus ou moins long (trente ou quarante ans). Il est alors possible de dire de la coutume, qu’elle est généralement en adéquation avec les communautés dans lesquelles elle s’applique, qu’elle est malléable et suffisamment souple pour s’adapter aux besoins de la communauté, en gardant à la fois un caractère conservateur puisque indéniablement elle s’inscrit dans le temps et dans le respect de la tradition. Toutefois, la coutume présente des défauts, car elle permet la création d’une forme d’insécurité juridique, en raison de la nécessité de faire la preuve de la réalité d’une coutume, preuve que l’on ne pouvait faire que par enquête ou par turbe (population représentée par un jury).….

montre plus