La redaction des coutumes

1299 mots 6 pages
Dissertation : La rédaction des coutumes

Introduction : Au cours du Moyen-âge dans le Midi plusieurs coutumes ont étaient mises par écrit a l’initiative des autorités royales mais ces coutumes ce sont vite faites dépassées par la montée du droit romain qui a influencé un nouveau droit que l’on enseigner dans les Universités : Le Droit écrit.

Au Nord certaines coutumes ont fait l’objet de rédaction privée à l’image de ce qu’a fait Beaumanoir mais dans la plupart des régions ces coutumes restaient orales et incertaine et ne pouvaient donc faire preuve en justice.
Ces coutumes présentaient de plus un aspect très diversifiées car elles étaient locales ce qui expliquent les conflits lors des procès, qu’elle coutume appliquée en tel lieu et pour tel sujet lorsque les parties ont des coutumes contradictoires ? Cela échappait au pouvoir du contrôle politique et c’était de plus contraire à la volonté d’unification et de centralisation de la monarchie.
La rédaction des coutumes ordonnées par Charles VII à Montils-lès-Tours en Avril 1454 a pour objectif de rassembler toutes les coutumes du royaume pour rendre la justice plus sur et pour que le Droit Coutumier deviennent un droit « certain », cela éviterait les contradictions et les incertitudes lors des procès qui seraient plus rapide et du coup moins coûteux.
Comment la rédaction des coutumes c’est réaliser aux XV et XVI siècles ?
Il y a eu deux mouvements de rédaction des coutumes, un premier mouvement au début du XVI siècle appeler rédaction des coutumes (I) et un deuxième mouvement au milieu de ce siècle appelé réformation des coutumes(II).

I. Un premier mouvement de rédaction des coutumes au début du XVI ème siècle.

La rédaction des coutumes c’est faite selon une procédure assez complexe (A) au profit du pouvoir royale qui garde un rôle modeste mais cependant actif. (B)

A. La rédaction des coutumes selon une procédure assez complexe.

Il aura fallu attendre la fin

en relation

  • La rédaction des coutumes
    611 mots | 3 pages
  • La redaction des coutumes
    298 mots | 2 pages
  • Redaction des coutumes
    3627 mots | 15 pages
  • La redaction des coutumes
    1412 mots | 6 pages
  • La rédaction des coutumes
    330 mots | 2 pages
  • La rédaction des coutumes modifie-t-elle leur nature?
    290 mots | 2 pages
  • Dissertation introduction historique au droit : la rédaction des coutumes
    1867 mots | 8 pages
  • La rédaction des coutumes en France a-t-elle vraiment été un progrès ?
    1862 mots | 8 pages
  • Commentaire de texte ordonnance de montils-lez-tours
    2366 mots | 10 pages
  • Histoire du droit, xvii-xviiième siècle
    5096 mots | 21 pages