la renaissance du droit romaine la nulle d'Honorius

Pages: 17 (4012 mots) Publié le: 2 novembre 2014
DROIT CIVIL
Livre : code civil 2015 ( DALLOZ )
Lexique : 2014-2015 DALLOZ
DEVOIR 1 : vendredi 21 novembre de 14-17h
COURS 1 :INTRODUCTION
Droit publique :ensembles des règles organisant l’état et ses démembrements et régissant entre la puissance et les particuliers
Droit privé :ensembles des règles qui régissent les rapport entre particuliers et les relations juridique entrel’administration et les particuliers lorsqu’elle ne sont pas exorbitantes du droit communs( anormalement applicables) droit civil ensembles des règles droit est normalement applicable Droit civil constitue le droit communs
Le droit commercial et le droit social sont des discipline a part entière du droit privé
Droit civil est lui-même constituer de différents branches lune de ses branches est ledroit des personnes droit des contrats droits de la responsabilité Le thème de personnes la notion de personne juridique l’être titulaire de droits et d’obligations. Personne juridique ou sujet de droits dans l’activité juridique .
Les personnes sont en droit français les seules sujets du droit
Juridiquement parlé de droit d’animale n’a aucun sens l’animal est protégé par la loi le code pénalprévoient des dispositions qui répriment la maltraitance déclaration universel date 17 octobre 1978
Convention européenne pour la protection d’animaux gratifier en France en 2003 l’animal n’est pas un sujet du droit . N’a pas de droit subjectif ( droit objectif )
droit objectif est l’ensemble des règles qui régissent le droit en société est sanctionné par la loi publique droit subjectif c’estla prérogative attribué a un individu par un intérêt lui permettant de jouir d’une chose d’une valeur ou d’exiger d’autrui une prestation c’est la loi en sens large ( je suis propriétaire d’un objet je peux donc l’utiliser) ne peux faire aucun procès a un chien
Jurisprudence :et la solutions suggéré par un ensembles de décisions suffisamment concordante rendu par les juridictions sur une droit .Tribunal de grand instance possibilité de faire appel juridictions de premier degré il faut un cours d’appel cours de cassation il n’y en a qu’1 , elle fait un arrête toutes les juridictions en dessous doivent respecter sa décision. (vraie jurisprudence ) contenu dans un testament qui prend effet après a la mort de son auteur
Ont est objet de droit soit on est sujet du droit . Il n’y a pas lesujet du droit qui puisse avoir une volonté avoir des intérêt et être titulaire de droit d’obligations. Donc l’animal ne peut être un objet. C’est la conception
Le code civil consacre son premier livre premier
Le code c’est l’ensemble des lois regroupant les matières faisant partie. du même branches du droit . Conditions de l’acquisition de la personnalité juridique préciser lesprérogatives qu’apporte saisir la notion d’acteur la vie juridique .
Première partie du cours : distinguer personnes physiques et personnes moral tout les etres humains sont des personnes mais il ny a pas que les êtres humains que des personnes , le droit civil fait une distinction majeur connu comme personne de société , assoc , syndicats ;les groupements qui sont considéré comme des personnes le droit lesappels des personnes morales . la société peut être créancière n’est pas le dirigeant qui l’est.
la seconde partie : au droit d’incapacité on peut les considérer sauvegarde a la sujet du droit .Personne mineur sens juridique droit d’incapacité pas de discernement suffisant.
Titre premier : les personnes physique : elles soulèvent 4 questions juridiques
L’existence des personnes physiquesLeur identifications
Droit qui leur sont attachés
Leurs capacités
Une réification particiel de la personne une personnification particiel de la chose mettent à l’epreuve cette distinction fondamental 2 exemlples
Le 2 juin 2001 et dans des arrets ulterieur la cours de la cacassion a decidé que la que l’atteinte invonlontaire un fœtus viable et proche de la naissance netait pas un...
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