La responsabilité du fait personnel

8554 mots 35 pages

Université hassan II - ain chock
Faculte des sciences juridiques
Economiques et sociales de casablanca

U.F.R droit des assurances matiere : LA RESPONSABILILITE CIVILE

expose fait par mlles : Hind melgou & Selma OUFQIR professeur encadrant : mr. Ahmed MIKOU

Année universitaire : 2003-2004

BIBLIOGRAPHIE :
Ouvrages nationaux : ( ECHERRADI Abderrahmane Mouslih : La faute dans la responsabilité civile délictuelle du fait personnel. 1ère édition Dar Essalam Rabat.2001. ( MOUMMI Saâd : Droit civil : Droit des obligations en droit comparé. Edition El Bad II - 2000.(en langue arabe).

Ouvrages étrangers : ( CARBONNIER Jean : Droit civil : les obligations. PUF.11ème édition :1982. ( COMTE Philippe et MAISTRE DU CHAMBON Pierre : la responsabilité civile délictuelle.PUG.2000. ( CORNU Gérard : Vocabulaire juridique. PUF.3ème éd.2002. ( JOURDAIN Patrice : Les principes de la responsabilité civile. Dalloz.4ème éd.1998. ( LALOU Henri : Traité pratique de la responsabilité civile. Dalloz.6éme éd.1962. ( STARCK B., ROLAND H. et BOYER L. : Les obligations : responsabilité délictuelle. 4ème éd. Litec.1991.

Thèse de Doctorat : ( EL ABDOUNI Ahmed : l’évolution jurisprudentielle en matière de
RC délictuelle. Université Hassan II Casablanca. 1995.

Articles de revues : ( LAMBERT-FAIVRE Yvonne : L’évolution de la responsabilité civile d’une dette de responsabilité à une créance d’indemnisation. Revue trimestrielle de droit civil. N°1 : janv-mars 1987. ( LAMBERT-FAIVRE Yvonne : L’éthique de la responsabilité. Revue trimestrielle de droit civil. N°1.1998. ( THIBIERGE Catherine : Libres propos sur l’évolution du droit de la responsabilité. Revue trimestrielle de droit civil.N°3.juill-sept.1999.

Textes législatifs : ( Le DOC. Edition les inséparables.1999. ( Le Code civil français. Paris Dalloz 2002.

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