La responsabilite penale internationale
11804 mots
48 pages
La responsabilité de l’obéissant à un ordre militaire Et la faculté du droit pénal international à y répondreSabir M. KADEL
(Master 1, Droit comparé appliqué et théorie du droit)
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INTRODUCTION
"The deeds were monstrous, but the doer was quite ordinary, commonplace, and neither demonic or monstrous." 1
Un an avant l’accession au pouvoir d’Hitler, Ernst Jünger publiait Der Arbeiter, Herrschaft und Gestalt. Chez l’écrivain allemand, cet arbeiter est une personne « projetée »2, au sens heideggérien, dans un monde « technique » et nihiliste. Le mot « arbeiter » peut être traduit à la fois par « laboureur » et « travailleur », mais pour la pertinence de ce travail, c’est la seconde traduction qui sera préférée, vu que le grundmotiv de ce rapport sera justement que l’obéissance aveugle à un ordre est le fait que l’obéissant se considère d’abord comme un travailleur, et si on prend la définition qu’en donne le droit français, un travail est marqué par le lien de subordination3, car n’oublions pas le titre complet du livre puisque Jünger ajoute Herrschaft, ce qui peut être traduit par domination. Jünger ouvre cette introduction puisqu’il publie son livre en 1932 et une année plus tard Hitler sera élu chancelier au Reichstag, et ce sera justement le régime nazi qui fournira le premier exemple et la première problématique, et peut-être celle la plus congruente, de savoir si tous les ordres indépendamment de leur portée morale ou légale (mais ce point connaîtra un développement approfondi plus tard) doivent être suivis.
Avant d’approfondir le sujet, faisons d’abord ressortir sa pertinence. Les gouvernants ou les chefs militaires ne sont pas des entités aux pouvoirs surnaturels qui peuvent actionner par la seule force de leur pensée des milliers de fusils d’assaut, ou de faire décoller grâce à leur seule volonté des bombardiers. Pour que leurs plans se concrétisent et que leur volonté se réalise, il leur faut l’aide des « autres », des gens qui leurs